Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE ET D INSERTION DES DEUX SEVRES 04/03/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE ET D INSERTION DES DEUX SEVRES 12/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE ET D INSERTION DES DEUX SEVRES 17/12/2024
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE ET D INSERTION DES DEUX SEVRES 06/05/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE ET D INSERTION DES DEUX SEVRES 04/06/2025
Télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE ET D INSERTION DES DEUX SEVRES 28/05/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE HELIANTHE 23/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE MAJEURS PROTEGES 29/01/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PERIODIQUES DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES 30/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DES TICKETS RESTAURANT A L'AVEPH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES - AVEPH 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES - AVEPH 29/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES - AVEPH 10/11/2020
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VAUCLUSIENNE D'ENTRAIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES - AVEPH 10/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VERS LA VIE POUR L'EDUCATION DES JEUNES 16/10/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE LA VILLE 15/03/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION Z 12/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET À SES AMÉNAGEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATIONS DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE 18/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise AT OCCITANIA 02/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AT PEP BRETILL'ARMOR 31/01/2024
Accord sur le fonctionnement des instances représentatives du personnel et sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise AT PEP BRETILL'ARMOR 31/01/2024
Accord collectif relatif à la prorogation de l'accord qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) 21/12/2023
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association VIVRE ET DEVENIR 27/10/2022
Accord sur l'organisation du CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise Association Val de Sournia 06/09/2018
Accord de réduction ou de prorogation des mandats des membres des délégations uniques du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association Vivre et Devenir 27/10/2020
accord collectif relatif au droit à la deconnexion
ACCORD