Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ATINORD 06/12/2023
accord relatif de la prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ATINORD 11/12/2023
procès verbal d'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATINORD 16/05/2024
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATINORD 03/07/2025
ACCORD RELATIF à la QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ATINORD 13/10/2025
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP 76 11/10/2021
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail à domicile
AVENANT

Accord d'entreprise ATMP01 16/12/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP76 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP76 19/11/2023
Accord collectif Relatif au tutorat du 19 novembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP76 19/11/2023
Accord collectif Relatif au coefficient majoré à l’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP76 19/11/2023
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP76 19/11/2023
Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement des congés et absences à l’ATMP76
AVENANT

Accord d'entreprise ATMP76 19/11/2023
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’ATMP76
ACCORD

Accord d'entreprise ATMP76 16/12/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT ' AGE 02/01/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres CE/DP/CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 23/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 21/06/2018
AVENANT 2018 PORTANT REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26.11.2012 ET A SES AVENANT DES 16.06.2018 ET 19.06.2018
AVENANT

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 21/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 17/12/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 03/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGÉS DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 06/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OBLIGATION DU PORT DU MASQUE DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 19/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT EN 2020 D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 04/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGATOIRE A LA DUREE DU CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 21/01/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOUTS VILLE 26/04/2022
Avenant 2022 portant révision à l'accord collectif relatfi à l'accord d'Entreprise Jours Aidants du 21.06.2018
AVENANT