Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
BAZAR SANS FRONTIERE 3 FONTAINES
Accord d'entreprise BAZAR SANS FRONTIERE 3 FONTAINES 07/11/2022
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
BIEN NET
Accord d'entreprise BIEN NET 25/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
BREAK POVERTY FOUNDATION-THE EXTREME POVERTY FOUNDATION
Accord d'entreprise BREAK POVERTY FOUNDATION-THE EXTREME POVERTY FOUNDATION 15/04/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
BUREAU SIEGE
Accord d'entreprise BUREAU SIEGE 08/10/2021
Accord relatif au télétravail Association Ambroise Croizat Filière Sociale et Médico-Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise BUREAU SIEGE 08/10/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion Association Ambroise Croizat Filière Sociale et Médico-Sociale
ACCORD
C R E A I PAYS DE LOIRE
Accord d'entreprise C R E A I PAYS DE LOIRE 28/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un CDD à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise C R E A I PAYS DE LOIRE 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION ACCORD A DUREE DETERMINEE
ACCORD
C.D.S.E.A. (COMITE DEPARTEMENTAL SAUVEGARDE DE L ENFANT A L'ADULTE)
Accord d'entreprise C.D.S.E.A. (COMITE DEPARTEMENTAL SAUVEGARDE DE L ENFANT A L'ADULTE) 25/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise C.D.S.E.A. (COMITE DEPARTEMENTAL SAUVEGARDE DE L ENFANT A L'ADULTE) 25/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise C.D.S.E.A. (COMITE DEPARTEMENTAL SAUVEGARDE DE L ENFANT A L'ADULTE) 25/09/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
CAISSE DEPART AIDE LOGEMENT
Accord d'entreprise CAISSE DEPART AIDE LOGEMENT 27/05/2025
Un Accord Collectif du Travail
ACCORD
CAISSE SOCIALE DE DEVELOPPEMENT LOCAL
Accord d'entreprise CAISSE SOCIALE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 04/12/2020
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAP ' A CITE
Accord d'entreprise CAP ' A CITE 27/03/2023
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail - annualisation du temps de travail
ACCORD
CAP EMPLOI LANDES
Accord d'entreprise CAP EMPLOI LANDES 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD
CAP EMPLOI LILLE METROPOLE DOUAISIS
Accord d'entreprise CAP EMPLOI LILLE METROPOLE DOUAISIS 30/09/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours
ACCORD
CAP FAMILLES
Accord d'entreprise CAP FAMILLES 31/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CAP HABITAT
Accord d'entreprise CAP HABITAT 21/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
CAP' DEVANT
Accord d'entreprise CAP' DEVANT 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise CAP' DEVANT 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT A L'EXPRESSION
ACCORD
CAP' DEVANT !
Accord d'entreprise CAP' DEVANT ! 26/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE L'ASSOCATION CAP'DEVANT !
ACCORD
Accord d'entreprise CAP' DEVANT ! 23/05/2023
ACCORDS D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION CAP'DEVANT !
ACCORD
CAP'DEVANT!
Accord d'entreprise CAP'DEVANT! 29/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE L'ASSOCIATION CAP'DEVANT!
ACCORD
CAP'EDUCS
Accord d'entreprise CAP'EDUCS 15/09/2020
Accord - Aménagement du temps de travail
ACCORD
CARE FRANCE
Accord d'entreprise CARE FRANCE 22/02/2022
Avenant relatif au temps de travail, modalités d'organisation et congés
AVENANT
Accord d'entreprise CARE FRANCE 22/02/2022
Accord relatif au budget des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD
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