Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
CARTE BLANCHE PARTENAIRES
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 20/04/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur la période de congés payés et de RTT du 11 mai 2020 au 30 juin 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 15/11/2021
Accord relatif aux Forfaits annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 15/11/2021
Accord sur le télétravail au sein de Carte Blanche Partenaires
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 17/04/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME ANNUELLE SUR OBJECTIFS AU SEIN DE CARTE BLANCHE PARTENAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 17/04/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PERFORMANCE TRIMESTRIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 18/12/2024
Accord CET
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE BLANCHE PARTENAIRES 18/02/2025
Avenant accord forfait jour
AVENANT
CASI DIJON
Accord d'entreprise CASI DIJON 26/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DU CASI DIJON
ACCORD
CCFD-TERRE SOLIDAIRE
Accord d'entreprise CCFD-TERRE SOLIDAIRE 12/11/2018
ACCORD SUR L'ACQUISITION ET LA POSE DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CCFD-TERRE SOLIDAIRE 27/10/2023
Avenant n26 à l'accord d'entreprise du 21 Déc 1999 ARTT - Journée Solidarité 2023
AVENANT
CCFD-Terre Solidaire
Accord d'entreprise CCFD-Terre Solidaire 30/06/2023
Avenant du 30 juin 2023 à l'accord d'entreprise du 5 juillet 2019 sur la Qualité de Vie au Travail
AVENANT
CDG
Accord d'entreprise CDG 19/11/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CDSEA
Accord d'entreprise CDSEA 14/02/2020
Accord entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la conciliation entre la vie personnelle et vie professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CDSEA 10/11/2023
Dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise CDSEA 18/12/2023
Prime partage de la valeur 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CDSEA 18/12/2023
Dérogation temporaire à l'aménagement de la répartition du temps de travail
AVENANT
CENTRALE SECOURS AMBULANCIER
Accord d'entreprise CENTRALE SECOURS AMBULANCIER 21/07/2025
Accord sur le forfait annuel en jours
ACCORD
CENTRE ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION 15/11/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION 22/11/2021
ACCORD forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION 15/05/2024
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION 11/09/2025
Accord sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION 12/05/2026
Accord de substitution à l'accord du 31/12/2001 relatif à l'aménagement du temps de travail et aux jours de repos
ACCORD
CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT
Accord d'entreprise CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT 26/10/2020
Un accord d'entreprise
ACCORD
CENTRE ASSOCIATIF FAMILLES EN CRISE
Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF FAMILLES EN CRISE 02/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux conditions salariales
ACCORD
CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET FAMILLES DU LIMOUSIN
Accord d'entreprise CENTRE D INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET FAMILLES DU LIMOUSIN 22/06/2025
STATUTS DU PERSONNEL
ACCORD
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