Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET SOCIO-CULTUREL MILLE BULLES 24/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL EVRE ET MAUGES 21/12/2018
l'amplitude horaire journaliere et durée de repos entre deux jours travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL EVRE ET MAUGES 08/11/2021
accord d'entreprise à durée indéterminée concernant la mise en oeuvre d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL FOSSEEN 21/02/2019
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DES PORTES DU MORVAN 13/12/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place de la convention de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL INTERENTREPRISES REGIONS SUD-OUEST 11/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise autorisant le recours au forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL LAENNEC 06/04/2020
Accord relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL RIVIERE ET VALBENOITE 14/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION TOTALE ET AVANCE IJ PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL AGORA 21/11/2021
Accord Entreprise instaurant la PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL D'AYTRE 19/06/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL JEAN WAGNER 22/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL LAVOISIER BRUSTLEIN 05/10/2021
Accord relatif à la rémunération individuelle supplémentaire - Congés supplémentaires pour ancienneté - Dons de congés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL LAVOISIER BRUSTLEIN 02/03/2023
NAO Protocole d'accord portant sur les mesures applicables
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL PAX 26/09/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL DU DOUESSIN 12/12/2024
Modalités de prise de congés payés, des récupérationds du temps de travail et renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIOCULTUREL GEORGES BRASSENS 21/12/2018
Modification de l'amplitude horaire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRES SOCIAUX DES MINGUETTES 04/07/2019
Accord sur la mise en place d'un dispositif d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CERESA 08/09/2023
Accord relatif au Droit syndical et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CERESA 17/07/2023
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CERESA 22/01/2024
AVENANT N°1 À l’accord relatif au recours au télétravail Au sein de l’association CERESA
ACCORD

Accord d'entreprise CERESA 22/01/2024
Accord de fin de négociation dans le cadre des NAO 2023 Sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Pour la période 2023 – 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CERESA 22/01/2024
Accord de fin de négociation dans le cadre des NAO 2023 Sur l’égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail Pour la période 2023 – 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CERGY ENTREPRISE SOLIDAIRE INNOVANTE LOCALE 10/07/2025
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHABLAIS-INSERTION 29/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMINS D'ENFANCES EN PERIGORD 26/01/2023
ACCORD DE METHODE Sur l’organisation de la négociation collective relative aux astreintes effectuées par les salariés non-cadres
ACCORD