Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CHEMINS D'ENFANCES EN PERIGORD 08/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CHENELET 18/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UN ETABLISSEMENT UNIQUE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHENELET 10/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHENELET 04/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSALIDE MARTIGUES GOLFE FOS 01/07/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSALIDE MARTIGUES GOLFE FOS 03/10/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSALIDE MARTIGUES GOLFE FOS 06/12/2021
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAID 23/01/2019
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 19/11/2020
Avenant modificatif n°2 en date du 19 novembre 2020 à l'accord collectif de La Cimade en date du 15 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 03/02/2022
Avenant modificatif n°3 en date du 3 février 2022 à l'accord collectif de La Cimade en date du 15 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 18/09/2024
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 02/05/2024
AVENANT MODIFICATIF N°5 EN DATE DU 2 MAI 2024 À l’accord collectif de la Cimade en date du 15 mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 02/05/2024
AVENANT MODIFICATIF N°1 EN DATE DU 2 MAI 2024 À l’accord collectif de la Cimade sur les trente-cinq heures en date du 31 janvier 2000
AVENANT

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 12/03/2025
Avenant modificatif n°6 bis en date du 12 mars 2025
AVENANT

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 15/01/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 05/02/2025
Avenant modificatif n°6 en date du 5 février 2025
AVENANT

Accord d'entreprise CIMADE - SERVICE OECUMENIQUE D'ENTRAIDE 02/04/2025
Accord sur la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 18/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE CITES CARITAS AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 11/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE STATUT SOCIAL CITES CARITAS
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 27/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CITES CARITAS
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 20/12/2022
AVENANT N° 4 AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRIME DECENTRALISEE APPLICABLE DANS LES ETABLISSEMENTS REGIS PAR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ETABLISSEMENTS PRIVES D'HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON L
AVENANT

Accord d'entreprise CITES CARITAS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SIEN DE CITES CARITAS AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 11/05/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'ASSOCIATION CITES CARITAS
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 20/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise CITES CARITAS 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION CITES CARITAS
ACCORD