Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CODES 83 19/10/2023
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COIFFURE DU COEUR 24/10/2025
ACCORD D’ASSOCIATION PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COLLECTIF ASSOCIATIF - MAISON DES FEMMES 25/07/2024
Association Collectif Associatif - Maison des Femmes Accord d'entreprise relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise COLLECTIF ASSOCIATIF - MAISON DES FEMMES 19/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d’aménagement du temps de travail sur l’année et à la modification de la période de référence pour l’acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILL 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LES REMUNERATIONS ET LES CLASSIFICATIONS DU CASM SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILL 16/12/2022
ACCORD D’ETABLISSEMENT A DUREE INDETERMINEE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX DE L’ETABLISSEMENT LES OLIVIERS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 28/12/2020
Accord destiné à assurer l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 23/04/2021
ACCORD CASIM LES OLIVIERS INDEMNITE « SEGUR »
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LA PRIME DITE « PRIME DECENTRALISEE »
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 16/12/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX DU CASIM SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ACTION SOCIALE ISRAELITE MARSEILLE 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ARDENNAIS DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE 08/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ARDENNAIS ENFANCE ET FAMILLE 29/01/2019
ACCORD RELATIF AUX JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE 2019/2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ARDENNAIS ENFANCE ET FAMILLE 11/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ARDENNAIS ENFANCE ET FAMILLE 12/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE ARDENNAIS ENFANCE ET FAMILLE 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT - TERRE SOLIDAIRE 27/10/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION VOLET 1 EN DATE DU 2 DECEMBRE 2009
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT 22/04/2020
Avenant au protocole d'accord NAO
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT (CCFD TERRE SOLIDAIRE) 09/04/2018
ACCORD SUR LA PARTICIPATION DES SALARIES AU FORUM AGE DE JAMBVILLE DE MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT (CCFD TERRE SOLIDAIRE) 09/04/2018
ACCORD SUR LA PARTICIPATION DES SALARIES AU FORUM AGE DE JAMBVILLE DE MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT - TERRE SOLIDAIRE 22/12/2017
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 13/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION RELATIF AU POSITIONNEMENT DE L'EMPLOI-TYPE CHARGE DE PROGRAMME ET A L'AJUSTEMENT DE LA GRILLE DE CLASSIFICATION EN DATE DU 13 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 13/04/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES NAO
AVENANT