Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES (C.G.O.S)
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES (C.G.O.S) 12/09/2017
CONVENTION D'ENTREPRISE N° 9
ACCORD
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS 07/06/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS 14/12/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un jour de congé supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS 03/10/2023
Elections des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS 04/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR l'ANNEE 2019
ACCORD
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETS HOSPITALIER
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES ETS HOSPITALIER 06/08/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES HOSPITALIERES
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES HOSPITALIERES 10/10/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD
COMITE DEP CANCER MAINE ET LOIRE
Accord d'entreprise COMITE DEP CANCER MAINE ET LOIRE 16/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au forfait annuel en jours et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COMITE DEP CONTRE LE CANCER DE LA SARTHE
Accord d'entreprise COMITE DEP CONTRE LE CANCER DE LA SARTHE 06/08/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COMITE DEP LIGUE CONTRE LE CANCER
Accord d'entreprise COMITE DEP LIGUE CONTRE LE CANCER 01/03/2023
Accord d'entrepris relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER
Accord d'entreprise COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER 28/08/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER 21/05/2025
ACCORD RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITÉ DU NORD DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DEP LIGUE NAT CONTRE LE CANCER 28/09/2026
Aménagement du temps de travail
ACCORD
COMITE DEP PREVENTION ALCOOLISME
Accord d'entreprise COMITE DEP PREVENTION ALCOOLISME 16/10/2019
Protocole préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DEP PREVENTION ALCOOLISME 18/11/2019
Accord d'entreprise révisant l'accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DEP PREVENTION ALCOOLISME 24/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
COMITE DEPARTEMENTAL EDUCATION SANTE
Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL EDUCATION SANTE 02/06/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD
COMITE DEPARTEMENTAL SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DE L ESSONNE
Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DE L ESSONNE 28/08/2024
Accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE VILLENEUVE SUR LOT
Accord d'entreprise COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE VILLENEUVE SUR LOT 18/03/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE
Accord d'entreprise COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE 24/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE ETUDE INFORMATION DROGUE 15/11/2022
ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DES METIERS DE L'ACCUEIL ET DE L'ACCOMPAGNEMENT HORS CSAPA-CAARUD
ACCORD
COMITE GESTION DU CTRE SOCIAL CHAMPAGNE
Accord d'entreprise COMITE GESTION DU CTRE SOCIAL CHAMPAGNE 25/06/2018
accord sur les astreintes
ACCORD
COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT
Accord d'entreprise COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE GESTION OEUVRES SOC ETS HOSPIT 21/12/2018
AVENANT DE REVISION A LA CONVENTION D'ENTREPRISE N°9 DU 12 SEPTEMBRE 2017
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas