Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 17/09/2018
Avenant n°21 à l'accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à l'ARTT et à ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 17/01/2019
Accord sur le vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 09/01/2019
protocole d'accord négociations salariales
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 05/07/2019
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 05/07/2019
Avenant àl'accord d'entreprise sur la classificatin en date du 5 juillet 2019
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 10/10/2019
Avenant n°22 à l'accord d'entreprise du 21/12/1999 relatif à l'ARTT et à ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 02/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU CCFD-TERRE SOLIDAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 15/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 02/03/2020
ACCORD D'ENTREPPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES A CARACTERE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 26/02/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 30/10/2020
AVENANT N°23 à l'accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à l'ARTT et à ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 18/11/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 5 JUILLET 2019 SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 23/04/2021
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACORD SALARIAL 2021 DU 11 JANVIER 2021
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 16/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 16/09/2021
Avenant n°24 à l'accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail et à ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 16/11/2022
Accord d'entreprise du 16 novembre 2022 sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 03/01/2022
Accord de prorogation des mandants des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 01/02/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 18/07/2023
Accord d'entreprise du 18 juillet 2023 sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 29/01/2024
Avenant N2 à l'accord d'entreprise à durée indéterminée institutant un système de garanties collectives "remboursement des frais médicaux" du 17 décembre 2008
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 20/11/2024
Avenant n27 à l'accord d'entreprise du 21/12/1999 relatif à l'ARTT et à ses avenants
AVENANT
Accord d'entreprise COMITE CATHOLIQUE FAIM DEVELOPPEMENT 11/02/2025
Protocole d'accord salarial
ACCORD
COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX
Accord d'entreprise COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX 18/07/2024
Accord d'entreprise portant sur les conventions de forfait jours et instaurant un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE DE BASSIN D EMPLOI DU SEIGNANX 05/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE ET À L'ORGANISATION DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES (C.G.O.S)
Accord d'entreprise COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES (C.G.O.S) 12/09/2017
CONVENTION D'ENTREPRISE N° 9
ACCORD
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