Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE MOULINS-ENGILBERT ET DE SES ENVIRONS 04/09/2023
Mise en place d'une astreinte rémunérée au niveau du SPASAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE MOULINS-ENGILBERT ET DE SES ENVIRONS 10/04/2026
MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE VITRE 26/09/2024
Congés mentruels
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DES GRANDS LACS DU MORVAN 31/07/2020
Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DES GRANDS LACS DU MORVAN 27/01/2022
Accord entreprise relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DU BAZOIS 10/12/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes le week-end et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DU SAUNIER 12/03/2021
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DU SAUNIER 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation de la durée du travail des salariés engagés en contrat à durée déterminée pour surcroît d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DUCHERE PLATEAU 20/10/2022
Accord d'entreprise du centre Social Duchère Plateau sur les dons de jours de repos dans le cadre du proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DUCHERE PLATEAU 17/07/2024
Accord collectif d'Entreprise du Centre Social Duchère Plateau sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DUCHERE PLATEAU 17/07/2024
Accord collectif d'Entreprise du Centre Social Duchère Plateau sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 31/10/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 13/09/2023
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL CHRISTIANE FAURE 27/03/2018
Accord collectif relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL CHRISTIANE FAURE 27/03/2018
ORGANISATION DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL CHRISTIANE FAURE 16/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LAZARE GARRE 08/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LAZARE GARRE 11/05/2020
Accord collectif relatif à l’organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL LAZARE GARREAU 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL VICTOR SCHOELCHER 16/11/2021
Accord prime défiscalisée pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET D'ANIMATION PIERRE MIALLET 11/05/2021
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL DE LA FERRANDIERE 22/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET SOCIO-CULTUREL MILLE BULLES 01/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE sur les periodes d'acquisition et de prise des congés payés légaux et conventionnels
AVENANT

Accord d'entreprise Centre Social des Grands Lacs du Morvan 27/01/2021
Accord d'Entreprise mettant en place la couverture complémentaire santé collective et obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Centre Social et Culturel 07/12/2023
Accord 210 jours Hors Cadre
ACCORD