Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CENTRE D'ACCUEIL INFORMATION ET ORIENTATION 20/02/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES CONSULTATIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'INFORMAT.SUR DROITS DES FEMMES 05/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, au forfait annuel en jours, aux heures supplémentaires et aux congés.
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'INFORMATION DES FEMMES 08/02/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 28/03/2019
Accord collectif portant sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 14/10/2019
Accord à durée déterminée Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 18/09/2020
Accord collectif Dispositif de télétravail au CMBD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 30/09/2021
Avenant accord collectif - Dispositif de télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 30/08/2023
ACCORD COLLECTIF DISPOSITIF DE TELETRAVAIL AU CMBD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 15/12/2023
ACCORD A DUREE INDETERMINEE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MAURICE BEGOUEN DEMEAUX 10/02/2023
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL D ETUDES ACTIONS INFORMATIONS EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE VULNERABILITE 05/09/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association CREAI de Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL D'ETUDES D'ACTIONS ET D'INFORMATIONS EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE VULNERABILITE 02/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL D'ETUDES D'ACTIONS ET D'INFORMATIONS EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE VULNERABILITE 14/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un CDD à objet défini au sein du CREAI BFC soumis à la convention collective du 15 mars 1966
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL 04/09/2023
Mise en place d'une indemnisation kilométrique de déplacement pour les intervenants du SAAD
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL HAUTEPIERRE 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime défiscalisée signé le 24/02/2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL HAUTEPIERRE 13/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) défiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL HAUTEPIERRE 13/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables signé le 13/09/2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL CULTUREL HAUTEPIERRE 30/04/2026
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE L HOMMELET 10/04/2020
ACCORD COVID POSE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE L HOMMELET 31/12/2021
Procés verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE L HOMMELET 16/12/2022
Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE LA HAUTE SARTHE 23/11/2022
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE LA RIVIERE 14/11/2019
Accord collectif sur la mise en place de la subrogation totale et avance IJ prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE MOULINS-ENGILBERT ET 07/04/2020
Adaptation du fonctionnement des services du Centre Social dans le cadre de la loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE MOULINS-ENGILBERT ET DE SES ENVIRONS 04/09/2023
Mise en place d'une garde de week-end aide à domicile rémunérée au niveau du SAAD
ACCORD