Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

AUJOURD HUI ET DEMAIN

Accord d'entreprise AUJOURD HUI ET DEMAIN 19/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise AUJOURD HUI ET DEMAIN 03/12/2019
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise AUJOURD HUI ET DEMAIN 03/12/2019
accord relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

AUTISME EN ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise AUTISME EN ILE DE FRANCE 06/12/2022
Accord de prolongation des mandats CSE en cours
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME EN ILE DE FRANCE 29/11/2024
Accord collectif sur l'aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME EN ILE DE FRANCE 28/01/2025
Représentants de Proximité
ACCORD

AUTISME INCLUSION

Accord d'entreprise AUTISME INCLUSION 23/02/2023
accord d'entreprise
ACCORD

AVENIR ET JOIE - JOC

Accord d'entreprise AVENIR ET JOIE - JOC 25/03/2019
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR ET JOIE - JOC 08/10/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR ET JOIE - JOC 27/07/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR ET JOIE - JOC 26/06/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROCES-VEDRBAL D'ACCORD
ACCORD

AVENIR ET JOIE JOC

Accord d'entreprise AVENIR ET JOIE JOC 23/11/2023
Accord d'entreprise NAO 2023
ACCORD

AVEPH

Accord d'entreprise AVEPH 03/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DES MODALITES DE MODIFICATION DE LA MUTUELLE DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise AVEPH 03/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AVEPH 05/04/2023
PROTOCOLE ACCORD FIN NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 05/04/2023 - 04/05/2028
ACCORD

Accord d'entreprise AVEPH 16/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 16/11/2023 - 31/12/2023
ACCORD

AVVEJ

Accord d'entreprise AVVEJ 21/02/2019
ACCORD ENTREPRISE ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

AVVEJ DIRECTION GENERALE

Accord d'entreprise AVVEJ DIRECTION GENERALE 22/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVVEJ DIRECTION GENERALE 28/09/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

AXED

Accord d'entreprise AXED 04/10/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise AXED 22/11/2023
Accord d'entreprise portant sur l'entretien professionnel au sein de l'Association AXED
ACCORD

Accord d'entreprise AXED 14/12/2023
Accord d'entreprise de méthode dans le cadre des négociations portant sur l'adoption d'un accord de substitution au sein de l'Association AXED
ACCORD

BANQUE ALIMENTAIRE DU BAS RHIN

Accord d'entreprise BANQUE ALIMENTAIRE DU BAS RHIN 25/01/2024
Accord d'entreprise du 25/01/2024
ACCORD

BANQUE ALIMENTAIRE DU RHONE

Accord d'entreprise BANQUE ALIMENTAIRE DU RHONE 18/05/2021
ACCORD D"ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

BARAYOLE

Accord d'entreprise BARAYOLE 04/12/2020
Accord d'entreprise sur la durée de l'aménagement du temps de travail
ACCORD

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