Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 18/12/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REUSSIR L'INSERTION A BRON 04/04/2022
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REUSSIR L'INSERTION A BRON 13/07/2022
Protocole d'accord mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REUSSIR PROVENCE 31/03/2020
ACCORD D 'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RUES ET CITES 12/01/2018
Un accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RUES ET CITES 12/01/2018
Un projet d'accord expérimental sur l'organisation des séjours éducatifs de prévention spécialisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RUES ET CITES 06/02/2020
ACCORD EXPERIMENTAL D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DES SEJOURS EDUCATIFS DE PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RUES ET CITES 28/01/2025
ACCORD EXPERIMENTAL D ENTREPRISE SUR L ORGANISATION DES SEJOURS EDUCATIFS DE PREVENTION SPECIALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION S.S.I.A.D DE VERGT 21/03/2019
versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE DE VIRY GRYGNY 18/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE DE VIRY GRYGNY 18/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTAT 11/05/2021
Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE & ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE 20/12/2024
Accord relatif au forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE & ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE 20/12/2024
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE & ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE 20/12/2024
Accord relatif au don de jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE & ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE 20/12/2024
Accord portant sur la journée de solidarité pour les collaborateurs soumis à la durée légale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE & ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE 10/10/2025
Accord collectif d'entreprise NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE & ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE 10/10/2025
AVENANT N°1 A LA DECISION UNILATERALE RELATIVE AUX AVANTAGES SOCIAUX DEFINIS AU PROFIT DES SALARIES DU 20.12.2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE LA DROME 19/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES ET DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DROME 21/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE DES FORETS VAROISES 05/11/2020
Accord collectif à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME 18/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'ASSOCIATION SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE LA DROME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME 21/09/2018
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Association SAGESS 12/09/2023
Plan de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise Association Saint Benoit Labre 19/02/2024
Accord de méthode de négociation collective - Cycle de négociation collective 2024
ACCORD