Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESEAU OTE 25/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES A L’UTILISATION DU VELO, VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE, TROTINETTE POUR LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L’ASSOCIATION RESEAU OTE !
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESEAU OTE 18/07/2023
Avenant de révision de l'accord collectif sur l'aménagement du temps de travail pour le personnel des établissements et services de l'association réseau Oté !
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESEAU OTE 18/07/2023
Avenant de révision de l'accord collectif sur la mise en place du forfait mobilités durables à l'utilisation du vélo, vélo à assistante électrique, trottinette pour le personnel des établissement et services de l'association Réseau Oté !
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCE ACCOMPAGNEMENT M 08/04/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein d'ARAMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCE ACCOMPAGNEMENT M 20/12/2019
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCE ACCOMPAGNEMENT MEDIATION INTERVENTION SOCIALE 30/08/2019
EGALITE FEMME HOMME et QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCE ACCOMPAGNEMENT MEDIATION INTERVENTION SOCIALE 24/06/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCE ACCOMPAGNEMENT MEDIATION INTERVENTION SOCIALE 28/10/2021
accord relatif au versement d'une prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCE ACCOMPAGNEMENT MEDIATION INTERVENTION SOCIALE 02/12/2021
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail et à diverses dispositions sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES ACCOMPAGNEMENT MEDIATION INTERVENTION SOCIALE 20/12/2018
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 13/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE - PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 13/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE - PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 18/12/2020
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL ET LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 24/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 16/06/2022
Un accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 21/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL & TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 30/03/2023
Un accord relatif au droit d'expression des salariés - Négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 30/03/2023
Un accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation de la messagerie professionnelle par les Organisations syndicales et les Instances représentatives du Personnel - NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 19/12/2024
UN ACCORD GEPP ET MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 19/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU BILAN NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 25/03/2025
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 03/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 18/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 18/12/2025
UN ACCORD TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL 18/12/2025
UN ACCORD BILAN NAO 2025
ACCORD