Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 24/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 25/02/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 04/08/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 25/08/2023
Accord d'entreprise concernant le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 26/07/2024
Accord relatif à la mise en place d'un compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 26/07/2024
Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 26/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 25/10/2024
Accord d'entreprise relatif au budget des oeuvres sociales du CSE pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 01/08/2025
Accord sur la périodicité de la négociation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 01/08/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 01/08/2025
Accord Budget oeuvres sociale CSE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 01/08/2025
Accord Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 01/08/2025
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 27 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MEDIATION D'ACCOMPAGNEMENT A LA RENCONTRE DE RESSOURCES ET D'ECOUTE 03/03/2025
accord collectif d'entreprise relatif aux congés trimestriels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE 14/09/2021
Accord Collectif pour la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE MULHOUSIENNE - APSM 25/05/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION CIVILE DE VENDEE 24/12/2025
L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION DES MAJEURS 22/02/2024
Avenant du 22 février 2024 portant rectification d'une erreur matérielle dans l'accord collectif du 6 février 2024 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION DES MAJEURS - COTES D'ARMOR 23/01/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PROTECTION DES MAJEURS - COTES D'ARMOR 06/02/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE ET DE SOLIDARITE 17/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SOUTIEN ET D'AIDE AUX FAMILLES DE CHARENTE MARITIME ADMR 17/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise Association de Protection des Majeurs - Côtes d'Armor 26/09/2025
Accord collectif relatif à la diminution de la durée du mandat des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association de protection des majeurs - Côtes d'Armor 19/12/2025
Financement annuel des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association de protection des majeurs - Côtes d'Armor 19/12/2025
Accord relatif à un financement exceptionnel des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD