Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

ASSOCIATION CHAMPIONNET

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 07/02/2019
Accord d'entreprise sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 20/07/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 05/12/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle en période épidémique de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 19/11/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 18/11/2022
Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 17/11/2022
Accord sur les Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 17/11/2022
Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d’établissements distincts et la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de l’ASSOCIATION CHAMPIONNET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 13/02/2025
Accord d’entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 04/06/2026
Avenant n°3 à l’Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 04/06/2026
Avenant n°2 à l’Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 04/12/2025
Accord sur les Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 04/12/2025
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de fin d’année
ACCORD

ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE 28/03/2024
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE 18/02/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE 07/06/2024
ACCORD SUR LA REMUNERATION, SALAIRES EFFECTIFS ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE 03/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHOLETAISE DE TRAVAIL ADAPTE 12/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE "LA REMUNERATION, SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE"
ACCORD

ASSOCIATION CHRYSALIDE

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHRYSALIDE 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION CMAO

Accord d'entreprise ASSOCIATION CMAO 30/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

ASSOCIATION COMITE COMMUN

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 06/12/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 04/10/2019
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Association COMITE COMMUN

Accord d'entreprise Association COMITE COMMUN 06/12/2018
Accord relatif aux Assistants familiaux
ACCORD

Association Championnet

Accord d'entreprise Association Championnet 28/11/2023
Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Association Championnet 28/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D’EXERCICE DU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

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