Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE A DOMICILE POUR TOUS 15/12/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 31/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 31/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 31/10/2017
Protocole d'accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 07/11/2018
PV ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 26/12/2018
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 05/11/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 10/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE AUX FAMILLES 06/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE 25/02/2019
NAO - Virement salaire et évolution des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE 06/07/2020
Procès verbal d'accord - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE 10/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CP DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE 02/03/2021
PV D'ACCORD NAO - VIREMENT SALAIRE ET SECTORISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE POPULAIRE 16/03/2020
Accord collectif portant aménagement du temps de travail sur une période de 4 semaines
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE MILIEU RURAL MACHAULT 01/04/2021
ASTREINTE DU PERSONNEL D'INTERVENTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIGUILLAGE 16/09/2025
Accord d'entreprise autorisant le recours au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT 21/11/2019
Accord relatif au système de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT 21/11/2019
Accord relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SIEGE 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT FILIERE MEDICO-SOCIALE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 23/02/2022
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 09/03/2022
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT - SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE 02/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ambroise CROIZAT 09/07/2020
Accord d'établissements relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans la cadre de l'épidémie de COVID - 19
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ambroise CROIZAT 09/07/2020
Accord d'établissements relatif au versement d'une prime exeptionnelle dans le cadre de l'épidémie COVID-19
ACCORD