Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION 22/11/2023
ACCCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE, UNIQUE ET PONCTUELLE, AU BENEFICE DES SALARIES NE BENEFICIANT PAS DU VERSEMENT DE L'INDEMNITE MENSUELLE "METIERS SOCIO-EDUCATIFS"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APIE 16/03/2018
Un Accord portant sur la Conclusion Individuelle de Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARRIMAGES 28/06/2024
Accord Collectif Congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GIRONDINE EDUCATION SPECIALISEE ET PREVENTION SOCIALE 09/04/2019
Accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PAPILLONS BLANCS DE L' AUTUNOIS 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/01/2019
un accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois menacés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 24/01/2019
un accord relatif aux jours de congés exceptionnels pour enfant handicapé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION SOCIALE 19/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION SOCIALE 19/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION SOCIALE 19/09/2017
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION SOCIALE ARS 22/10/2019
accord entreprise relatif à la reconnaissance d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT 06/06/2019
Un Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VITROLLAISE ANIMATION GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 28/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES AU SEIN DU CHRS AVES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 1PACTE EMPLOI 05/11/2025
Accord d’entreprise relatif à l’octroi exceptionnel de congés supplémentaires pour l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACTION SOCIALE CECLER 19/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIAF-SAVARAHM 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIAF-SAVARAHM 19/07/2018
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIAF-SAVARAHM 28/05/2019
avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur les modalités et l'organisation du droit d'expression des salariés conclu le 16 mars 2009
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIAF-SAVARAHM 27/05/2019
Négociation Obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIAF-SAVARAHM 23/06/2020
Accord relatif à l'organisation et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIAF-SAVARAHM 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADIPH 35 20/01/2022
Un Accord d'Entreprise Autorisant le Vote Electronique pour les Elections des Représentants du Personnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADPEP 51 21/10/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADPEP 51 21/10/2022
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise Association AGATA 28/05/2020
Accord d'entreprise du 28 mai 2020 relatif aux jours enfants malades et aux CT
ACCORD