Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 16/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE D’EXPOSITION AU RISQUE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 09/07/2020
Accord collectif d’entreprise modifiant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé existante
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 09/07/2020
Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE EN DEVENIR SUD AVEYRON 31/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE METTANT EN PLACE LE FORFAIT-JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COUPLE ET FAMILLE 24/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE DU FOSSE DES 13 24/10/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D AIDE A DOMICILE POUR TOUS 02/04/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES DU DEPARTEMENT DE L AIN 28/03/2023
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES DU DEPARTEMENT DE L AIN 28/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D AIDE AUX PERSONNES DU DEPARTEMENT DE L AIN 06/08/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION ET D'INSERTION SO 26/09/2017
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT DES ELUS DES CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION ET D'INSERTION SO 10/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 NOVEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION ET D'INSERTION SOCIALE 05/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION ET D'INSERTION SOCIALE 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DU CITS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION ET D'INSERTION SOCIALE 15/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION ET D'INSERTION SOCIALE 04/07/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN 15/10/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DU 29 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN 25/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'OCTROI D'UN JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE EN CONTREPARTIE DE LA RENONCIATION AU CONGE DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN 15/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE INDEMNITE "HORAIRES ATYPIQUES" POUR LE PERSONNEL AUPRES DES ENFANTS EMPLOYE EN EAJE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN 08/01/2026
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2026 ASSISTANTES MATERNELLES ET ASSISTANTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE DU BAS-RHIN 08/01/2026
AVENANT NR.8 A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 DECEMBRE 2012 PORTANT SUR LE STATUT DES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S
AVENANT

Accord d'entreprise Association d'Action Sociale du Bas-Rhin 26/10/2023
Protocole d'accord relatif aux élections de renouvellement 2023 du comité social et économique de l'AASBR 2 collèges
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Action Sociale du Bas-Rhin 10/11/2023
Accord collectif sur la valorisation des remplacements internes
ACCORD

Accord d'entreprise Association d'Action Sociale du Bas-Rhin 24/11/2023
Révision de l'accord collectif sur la durée et l'organisation du temps de travail du 22/11/2013
AVENANT

Accord d'entreprise Association d'Action Sociale du Bas-Rhin 02/05/2024
Accord de Méthode sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD