Accords d'entreprise : Activités comptables
TSARAP EXPERTISE
Accord d'entreprise TSARAP EXPERTISE 13/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UES AGC CERFRANCE BFC
Accord d'entreprise UES AGC CERFRANCE BFC 05/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
UES CER 29
Accord d'entreprise UES CER 29 08/12/2017
UN AVENANT N°5 DU 08 DECEMBRE 2017 DE LA CONVENTION COLLECTIVE UES CER 29 DU 21/12/2001
AVENANT
UES CER FRANCE
Accord d'entreprise UES CER FRANCE 20/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
UES CER29
Accord d'entreprise UES CER29 17/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD
UES CERFRANCE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise UES CERFRANCE VAL DE LOIRE 11/10/2023
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise UES CERFRANCE VAL DE LOIRE 20/10/2023
REPORT ELECTION CSE
ACCORD
UES COGEDIS
Accord d'entreprise UES COGEDIS 14/12/2022
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ALTÉOR ENVIRONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise UES COGEDIS 14/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE AU SEIN DE L'UES COGEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise UES COGEDIS 24/02/2023
accord de vote électronique
ACCORD
UES COGEP
Accord d'entreprise UES COGEP 21/12/2018
ACCORD A DUREE DETERMINE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
UES ERFRANCE FINISTERE
Accord d'entreprise UES ERFRANCE FINISTERE 18/01/2019
un Procès-verbal de la réunion de négociation annuelle obligatoire (NAO) de l'UES CER 29
ACCORD
UES FLANDRE
Accord d'entreprise UES FLANDRE 30/11/2023
Aménagement du temps de travail
ACCORD
UES GROUPE COFIME
Accord d'entreprise UES GROUPE COFIME 22/12/2023
Avenant n°3 de l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire frais de santé et prévoyance
AVENANT
UES MAZARS
Accord d'entreprise UES MAZARS 14/03/2023
Un accord portant sur le périmètre des élections professionnelles du CSE
ACCORD
UNITE DE CONTROLE SOCIAL(U.C.S)
Accord d'entreprise UNITE DE CONTROLE SOCIAL(U.C.S) 23/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET À LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD
UPTEA CONSEIL
Accord d'entreprise UPTEA CONSEIL 01/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise UPTEA CONSEIL 11/07/2022
Un accord d'entreprise permettant la conclusion de conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise UPTEA CONSEIL 26/03/2025
Un Accord sur la modification de la période de référence des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise UPTEA CONSEIL 25/03/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
V AND B
Accord d'entreprise V AND B 03/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'HARMONISATION SOCIALE DES DROITS A CONGES
ACCORD
VAL DE LOIRE AUDIT
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE AUDIT 28/07/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VAL DE LOIRE CONSEIL BLOIS
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE CONSEIL BLOIS 14/11/2025
Accord d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
VAL DE LOIRE CONSEIL LAMBALLE
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE CONSEIL LAMBALLE 28/06/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VAL DE LOIRE CONSEIL ROMORANTIN
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE CONSEIL ROMORANTIN 17/07/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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