Accords d'entreprise : Activités de sécurité privée

ANSWER SECURITE

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 26/03/2019
ACCORD D'EXTENSION N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINEE INTERMITTENT (CDII) DE ANSWER SECURITE
AVENANT

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 26/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un contrat Indéterminée Intermittent (CDII)
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 18/05/2020
Accord d'entreprise ANSWER SECURITE relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 16/07/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord de mise en place du conseil social et économique au sein d'ANSWER SECURITE
AVENANT

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 13/10/2020
ACCORD D'EXTENSION N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINEE INTERMITTENT (CDII) DE ANSWER SECURITE
AVENANT

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 03/08/2021
ACCORD D'EXTENSION N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINEE INTERMITTENT (CDII) DE ANSWER SECURITE
AVENANT

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 08/06/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 05/05/2023
Accord d'entreprise portant négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise.
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 07/08/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires du 29 Novembre 2022 au sein de ANSWER SECURITE
AVENANT

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ANSWER SECURITE PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 14/12/2023
Accord d'entreprise portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) et sur la mixité des métiers au sein de la société ANSWER SECURITE.
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 16/12/2024
ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS DU CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 24/03/2025
Accord de report des élections du CSE et de prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANSWER SECURITE 12/03/2025
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise ANSWER SECURITE
ACCORD

ANTILLES PROTECTION

Accord d'entreprise ANTILLES PROTECTION 22/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES-FEMMES AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

ANTILLES SECURITE HOSPITALIERE

Accord d'entreprise ANTILLES SECURITE HOSPITALIERE 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

ANTILLES SURETE GUADELOUPE

Accord d'entreprise ANTILLES SURETE GUADELOUPE 17/09/2019
Accord de mise en et de fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

ANTILLES SURETE MARTINIQUE

Accord d'entreprise ANTILLES SURETE MARTINIQUE 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILLES SURETE MARTINIQUE 09/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ANTILLES SURETE MARTINIQUE 24/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants élus au CSE de la SARL ASM
ACCORD

APFS

Accord d'entreprise APFS 26/09/2019
PROTOCOLE DE REPRISE DU PERSONNEL SUR L'AEROPORT DE LYON SAINT EXUPERY APFS LYON
ACCORD

APFS (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise APFS (Egalité Prof H-F - Accord) 01/12/2020
ACCORD RELATIF A l’EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

APFS (NAO 2020)

Accord d'entreprise APFS (NAO 2020) 23/11/2020
Négociation annnuelle obligatoire 2020
ACCORD

APFS (NAO 2022)

Accord d'entreprise APFS (NAO 2022) 11/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

APSI SECURITE

Accord d'entreprise APSI SECURITE 02/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRA V AIL SUR L'ANNÉE ET LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

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