Accords d'entreprise : Activités de sécurité privée

Accord d'entreprise AS SECURE 31/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASC - ASSISTANCE SECURITE CONSEIL 06/10/2025
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASC SECURITE 15/12/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASER SAS 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASER SAS 18/12/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASER SAS 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASH SECURITE ( Accord D Entreprise Relatif au Forfait Jour) 09/05/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASH SECURITE (NAO 2023) 29/09/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 ASH SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASH SECURITE (Prévoyance Santé) 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASH SECURITE (utilisation des heures complémentaires pour les salariés à temps partiel) 29/09/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES COMPLEMENTAIRES-TIERS TEMPS POUR SALARIES T PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASH SECURITE SAS (Aménagement Temps Travail) 28/06/2024
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONTROLE GESTION SECURITE 28/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELS 2020 ACGS / FO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONTROLE GESTION SECURITE 07/01/2022
ACCORD RELATIF AUX NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONTROLE GESTION SECURITE 07/01/2022
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONTROLE GESTION SECURITE 18/01/2023
ACCORD RELATIFS AUX NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SECURITE CONSEIL - ASC 22/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROMOTIO 28/11/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aide complémentaire au logement à l'ANPV
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROMOTION DE LA TELE-ASSISTANCE PRESENCE VERTE 12/10/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A L'ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROMOTION DE LA TELE-ASSISTANCE PRESENCE VERTE 22/06/2021
Accord de prorogation de l’accord sur le télétravail à l’ANPV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROMOTION DE LA TELE-ASSISTANCE PRESENCE VERTE 01/09/2021
ACCORD RELATIF A L'AIDE AU LOGEMENT A L'ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE 09/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AIDE AU LOGEMENT A L'ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE 09/01/2018
Un accord relatif à l'extension du capital décès aux salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE 22/01/2019
Accord relatif à l'aide au logement à l'Association Nationale Présence Verte
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE 15/11/2019
Avenant 2 à l'accord relati à la mise en place d'un régime obligatoire de complémentaire santé l'ANPV
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PRESENCE VERTE 14/12/2021
Accord sur le télétravail à l'ANPV
ACCORD