Accords d'entreprise : Activités de sécurité privée
ANTILLES PROTECTION
Accord d'entreprise ANTILLES PROTECTION 22/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES-FEMMES AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD
ANTILLES SECURITE HOSPITALIERE
Accord d'entreprise ANTILLES SECURITE HOSPITALIERE 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD
ANTILLES SURETE GUADELOUPE
Accord d'entreprise ANTILLES SURETE GUADELOUPE 17/09/2019
Accord de mise en et de fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD
ANTILLES SURETE MARTINIQUE
Accord d'entreprise ANTILLES SURETE MARTINIQUE 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise ANTILLES SURETE MARTINIQUE 09/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES-FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise ANTILLES SURETE MARTINIQUE 24/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants élus au CSE de la SARL ASM
ACCORD
APFS
Accord d'entreprise APFS 26/09/2019
PROTOCOLE DE REPRISE DU PERSONNEL SUR L'AEROPORT DE LYON SAINT EXUPERY APFS LYON
ACCORD
APFS (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise APFS (Egalité Prof H-F - Accord) 01/12/2020
ACCORD RELATIF A l’EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
APFS (NAO 2020)
Accord d'entreprise APFS (NAO 2020) 23/11/2020
Négociation annnuelle obligatoire 2020
ACCORD
APFS (NAO 2022)
Accord d'entreprise APFS (NAO 2022) 11/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
APSI SECURITE
Accord d'entreprise APSI SECURITE 02/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRA V AIL SUR L'ANNÉE ET LES MAJORATIONS POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
AR2S INTERVENTION
Accord d'entreprise AR2S INTERVENTION 29/07/2025
Accord d'entrepris relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
ARANIS PROTECTION
Accord d'entreprise ARANIS PROTECTION 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ARCADE SECURITE
Accord d'entreprise ARCADE SECURITE 15/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ARCADE SECURITE (DUP ET CHSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE SECURITE 13/08/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU FUTUR CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE SECURITE 17/06/2021
PROCES VERBAL D ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 POUR 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE SECURITE 06/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise ARCADE SECURITE 06/10/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ARCADE SECURITE
ACCORD
ARCHANGE SECURITE PRIVEE
Accord d'entreprise ARCHANGE SECURITE PRIVEE 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ARCOSUR
Accord d'entreprise ARCOSUR 11/12/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ARCOSUR 18/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION AUX MOYENS AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise ARCOSUR 18/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ARCOSUR 19/12/2019
ACCORD NAO
ACCORD
ARCOSUR FRANCE
Accord d'entreprise ARCOSUR FRANCE 29/12/2021
accord relatif à la NAO
ACCORD
ARES PROTECTION
Accord d'entreprise ARES PROTECTION 01/10/2023
L'ACCORD ENTREPRISE TAUX MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
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