Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT (GNIS)
Accord d'entreprise GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT (GNIS) 05/07/2019
Avenant à l'article 37 de la convention collective de travail de Décembre 1995
AVENANT
GROUPEMENT DES AGROBIOLOGISTES DE LA SARTHE
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES AGROBIOLOGISTES DE LA SARTHE 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux relations de travail au sein du GAB 72
ACCORD
GROUPEMENT DES FERMIERS D' ARGOAT
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES FERMIERS D' ARGOAT 04/07/2022
Accord d'entreprise mettant en place un forfait annuel en jours
ACCORD
GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES A
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES A 18/12/2018
Accord collectif à durée indéterminée relatif à la durée du travail
ACCORD
GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES 26/05/2021
Accord collectif à durée indéterminée relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES 13/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE PROLONGATION DE MANDAT AU SEIN DU GIFAS
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES 26/03/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
GROUPEMENT EMPLOYEURS MAISONS MEDICALES GARDE RHONE ALPES
Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS MAISONS MEDICALES GARDE RHONE ALPES 27/01/2021
accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés au sein du GEMMRA
ACCORD
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS (GNIS)
Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS (GNIS) 12/07/2019
AVENANT A L'ARTICLE 6 DE L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS
Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS 28/01/2019
ACCORD SUR LE CALENDRIER NAO 2019
ACCORD
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS - GNIS
Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS - GNIS 11/06/2019
Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail, travaux exceptionnels, temps de trajet et droit à la déconnexion
ACCORD
GROUPEMENT QUALITE HUITRES MARENNES OLERON
Accord d'entreprise GROUPEMENT QUALITE HUITRES MARENNES OLERON 05/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GUIDANCE 73
Accord d'entreprise GUIDANCE 73 29/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise GUIDANCE 73 10/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE GUIDANCE 73
ACCORD
INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Accord d'entreprise INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN 07/09/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
INSTITUT FRANCAIS DES PRODUCTIONS CIDRICOLES
Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DES PRODUCTIONS CIDRICOLES 30/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN CDD A OBJET DEFINI APPROBATION PAR LE PERSONNEL A LA MAJORITE DES 2/3 ARTICLES L. 2232-21 A L.2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
INTERBEV OCCITANIE
Accord d'entreprise INTERBEV OCCITANIE 08/07/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait jours
ACCORD
INTERCEREALES
Accord d'entreprise INTERCEREALES 18/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE INDIVIDUEL D'EPARGNE TEMPS
ACCORD
INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES RHONE
Accord d'entreprise INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES RHONE 28/02/2025
DON DE JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES RHONE 07/03/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INTERPROFESSION DU SAINT-NECTAIRE
Accord d'entreprise INTERPROFESSION DU SAINT-NECTAIRE 02/05/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JEUNES AGRICULTEURS LOZERE
Accord d'entreprise JEUNES AGRICULTEURS LOZERE 18/12/2018
Accord d'Entreprise des au sein des Jeunes Agriculteurs Lozère
ACCORD
JEUNES AGRICULTEURS OCCITANIE
Accord d'entreprise JEUNES AGRICULTEURS OCCITANIE 16/12/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire ASSOCIATION DES JEUNES AGRICULTEURS D’OCCITANIE
ACCORD
LANAUD STATION
Accord d'entreprise LANAUD STATION 19/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES (CNOMK)
Accord d'entreprise LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES (CNOMK) 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
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Faites le premier pas