Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT
Accord d'entreprise GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT 04/12/2020
Accord sur le calendrier NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT 09/02/2021
Accord sur les salaires effectifs 2021
ACCORD
GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT (GNIS)
Accord d'entreprise GROUP NAT INTERPRO SEMEN PLANT (GNIS) 05/07/2019
Avenant à l'article 37 de la convention collective de travail de Décembre 1995
AVENANT
GROUPEMENT DES AGROBIOLOGISTES DE LA SARTHE
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES AGROBIOLOGISTES DE LA SARTHE 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux relations de travail au sein du GAB 72
ACCORD
GROUPEMENT DES FERMIERS D' ARGOAT
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES FERMIERS D' ARGOAT 04/07/2022
Accord d'entreprise mettant en place un forfait annuel en jours
ACCORD
GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES A
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES A 18/12/2018
Accord collectif à durée indéterminée relatif à la durée du travail
ACCORD
GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES 26/05/2021
Accord collectif à durée indéterminée relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES 13/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE PROLONGATION DE MANDAT AU SEIN DU GIFAS
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES INDUSTRIES FRANCAISES AERONAUTIQUES ET SPATIALES 26/03/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
GROUPEMENT EMPLOYEURS MAISONS MEDICALES GARDE RHONE ALPES
Accord d'entreprise GROUPEMENT EMPLOYEURS MAISONS MEDICALES GARDE RHONE ALPES 27/01/2021
accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés au sein du GEMMRA
ACCORD
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS (GNIS)
Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS (GNIS) 12/07/2019
AVENANT A L'ARTICLE 6 DE L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS
Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS 28/01/2019
ACCORD SUR LE CALENDRIER NAO 2019
ACCORD
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS - GNIS
Accord d'entreprise GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS - GNIS 11/06/2019
Accord sur les modalités d'aménagement du temps de travail, travaux exceptionnels, temps de trajet et droit à la déconnexion
ACCORD
GROUPEMENT QUALITE HUITRES MARENNES OLERON
Accord d'entreprise GROUPEMENT QUALITE HUITRES MARENNES OLERON 05/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GUIDANCE 73
Accord d'entreprise GUIDANCE 73 29/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise GUIDANCE 73 10/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE GUIDANCE 73
ACCORD
INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN
Accord d'entreprise INS. FRANCAIS VIGNE ET DU VIN 07/09/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
INSTITUT FRANCAIS DES PRODUCTIONS CIDRICOLES
Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DES PRODUCTIONS CIDRICOLES 30/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN CDD A OBJET DEFINI APPROBATION PAR LE PERSONNEL A LA MAJORITE DES 2/3 ARTICLES L. 2232-21 A L.2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
INTERBEV OCCITANIE
Accord d'entreprise INTERBEV OCCITANIE 08/07/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait jours
ACCORD
INTERCEREALES
Accord d'entreprise INTERCEREALES 18/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE INDIVIDUEL D'EPARGNE TEMPS
ACCORD
INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES RHONE
Accord d'entreprise INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES RHONE 28/02/2025
DON DE JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES RHONE 07/03/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INTERPROFESSION DU SAINT-NECTAIRE
Accord d'entreprise INTERPROFESSION DU SAINT-NECTAIRE 02/05/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JEUNES AGRICULTEURS LOZERE
Accord d'entreprise JEUNES AGRICULTEURS LOZERE 18/12/2018
Accord d'Entreprise des au sein des Jeunes Agriculteurs Lozère
ACCORD
JEUNES AGRICULTEURS OCCITANIE
Accord d'entreprise JEUNES AGRICULTEURS OCCITANIE 16/12/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire ASSOCIATION DES JEUNES AGRICULTEURS D’OCCITANIE
ACCORD
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