Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
FEDERATION REGIONALE DES CUMA DE L'OUEST
Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CUMA DE L'OUEST 06/05/2024
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CUMA DE L'OUEST 04/11/2025
Un Accord Collectif portant Reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale (UES) Réseau Cuma Ouest
ACCORD
FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE EN ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE EN ILE DE FRANCE 23/02/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES
Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES 19/09/2022
Accord concernant le télétravail
ACCORD
FERROCAMPUS
Accord d'entreprise FERROCAMPUS 31/01/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL ET AUX CONGES PAYES
ACCORD
FIBOIS BRETAGNE
Accord d'entreprise FIBOIS BRETAGNE 02/10/2024
Accord collectif relatif a la maise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise FIBOIS BRETAGNE 21/10/2024
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour les salariés des non cadre
ACCORD
FINISTERE REMPLACEMENT
Accord d'entreprise FINISTERE REMPLACEMENT 27/11/2020
UN ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
FNR REVICOOP
Accord d'entreprise FNR REVICOOP 05/12/2025
Avenant n° 1 relatif à l'accord collectif sur le Compte Epargne-Temps
AVENANT
FNSEA 45 CONSEIL
Accord d'entreprise FNSEA 45 CONSEIL 01/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
FONDS D'ACTION SOC DU TRAVAIL TEMPORAIRE
Accord d'entreprise FONDS D'ACTION SOC DU TRAVAIL TEMPORAIRE 18/04/2019
Accord de réduction des mandats des délégués du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise FONDS D'ACTION SOC DU TRAVAIL TEMPORAIRE 25/03/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et aux modalités de réalisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDS D'ACTION SOC DU TRAVAIL TEMPORAIRE 25/01/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail (relatif au télétravail)
AVENANT
Accord d'entreprise FONDS D'ACTION SOC DU TRAVAIL TEMPORAIRE 07/12/2022
AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
FONGECIF NOUVELLE-AQUITAINE
Accord d'entreprise FONGECIF NOUVELLE-AQUITAINE 22/12/2017
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FRANCE CONSEIL ELEVAGE
Accord d'entreprise FRANCE CONSEIL ELEVAGE 08/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES
ACCORD
FRANCE HYDROGENE
Accord d'entreprise FRANCE HYDROGENE 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
FREDON BFC
Accord d'entreprise FREDON BFC 25/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
FREDON GRAND EST
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 07/10/2020
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 04/02/2021
Un accord portant sur l'attribution de congés spéciaux et la prise en compte des jours de carence pour arrêt maladie
ACCORD
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 07/04/2021
Un accord portant sur les modalités de calcul et de versement de la subvention des œuvres sociales et culturelles allouée au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 22/04/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 07/10/2020
AVENANT
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 27/04/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'attribution de congés spéciaux et la prise en compte des jours de carence pour arrêt maladie en date du 04/02/2021
AVENANT
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 18/10/2022
Un accord portant sur la période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise FREDON GRAND EST 06/11/2023
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
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