Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
EUSKAL HERRIKO LABORANTZA GANBARA
Accord d'entreprise EUSKAL HERRIKO LABORANTZA GANBARA 31/01/2023
Accord d'Entreprise relatif aux relations de travail au sein de Euskal Herriko Laborantza Ganbara
ACCORD
EXCELLENCE BAZADAISE
Accord d'entreprise EXCELLENCE BAZADAISE 28/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION EXCELLENCE BAZADAISE
ACCORD
EXPERTS-COMPTABLES FRANCE FEDERATION NAT
Accord d'entreprise EXPERTS-COMPTABLES FRANCE FEDERATION NAT 15/12/2021
Accord collectif portant sur l'organisation du télétravail
ACCORD
FACE GRAND LYON
Accord d'entreprise FACE GRAND LYON 21/11/2022
Accord collectif relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD
FDSEA DES ARDENNES
Accord d'entreprise FDSEA DES ARDENNES 01/02/2022
AVENANT N°94 DU 01/02/2022 A LA CONVENTION COLLECTIVE DES EXPLOITATIONS ET ENTREPRISES AGRICOLES DES ARDENNES
AVENANT
FED DEP SYNDICATS EXPLOITANTS AGRICOLE
Accord d'entreprise FED DEP SYNDICATS EXPLOITANTS AGRICOLE 18/01/2018
Convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles de la région Alsace - Avenant n° 14 relatif au barême des rémunérations minimales
AVENANT
Accord d'entreprise FED DEP SYNDICATS EXPLOITANTS AGRICOLE 10/01/2019
Convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles de la région Alsace - Avenant n° 15 relatif au barême des rémunérations minimales
AVENANT
FED REG BOUCHERS CHARCUTIERS TRAITEURS
Accord d'entreprise FED REG BOUCHERS CHARCUTIERS TRAITEURS 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
FED. NATION. CUMA
Accord d'entreprise FED. NATION. CUMA 15/12/2021
FORFAIT JOUR
AVENANT
FEDE DEP SYNDICATS EXPLOITANTS AGRICOLES
Accord d'entreprise FEDE DEP SYNDICATS EXPLOITANTS AGRICOLES 31/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
FEDEDERATION SYNDICALE DES GRANDS VINS AOC DE BORDEAUX
Accord d'entreprise FEDEDERATION SYNDICALE DES GRANDS VINS AOC DE BORDEAUX 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
FEDER ARTISAN PETITE ENTR BAT
Accord d'entreprise FEDER ARTISAN PETITE ENTR BAT 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
FEDER DEP SYND EXPL AGRICOLES
Accord d'entreprise FEDER DEP SYND EXPL AGRICOLES 10/05/2019
avenant n°65 du 10 mai 2019 à la convention collective concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travail agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole de l'Ardèche du 20 décembre 1963
AVENANT
FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRIC
Accord d'entreprise FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRIC 06/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail UES FDSEA 71
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRIC 06/11/2019
ACCORD CADRE
ACCORD
FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE
Accord d'entreprise FEDER DEP SYND EXPLOIT AGRICOLE 17/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FDSEA
ACCORD
FEDER DEPART SYNDICATS EXPLOIT AGRICOL
Accord d'entreprise FEDER DEPART SYNDICATS EXPLOIT AGRICOL 20/05/2019
Accord d'entreprise FRSEA Pays de la Loire
ACCORD
FEDER DPT GPT DEFENSE ENNEMIS CULTURE 47
Accord d'entreprise FEDER DPT GPT DEFENSE ENNEMIS CULTURE 47 09/05/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
FEDER DPT GRPT DEFENSE ORGANIS NUISIBLE
Accord d'entreprise FEDER DPT GRPT DEFENSE ORGANIS NUISIBLE 11/09/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER DPT GRPT DEFENSE ORGANIS NUISIBLE 11/09/2023
Accord d’entreprise sur les modalités d’application du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FEDER DPT GRPT DEFENSE ORGANIS NUISIBLE 12/08/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail conclu le 24 août 2023
AVENANT
FEDER NATIONAL INDUST LAITIERE
Accord d'entreprise FEDER NATIONAL INDUST LAITIERE 03/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA FNIL
ACCORD
FEDER.REGION.DEFENSE CONTRE ORGANIS.NUIS
Accord d'entreprise FEDER.REGION.DEFENSE CONTRE ORGANIS.NUIS 25/10/2021
Accords relatifs aux éléments de rémunération
ACCORD
FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE
Accord d'entreprise FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE 29/03/2022
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD
FEDERATION DE L INDUSTRIE DU BETON
Accord d'entreprise FEDERATION DE L INDUSTRIE DU BETON 17/10/2023
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps ("CET") du 17 octobre 2023
ACCORD
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Faites le premier pas