Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise CPTS VILLAGES DE L'ARC 25/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CROM NORMANDIE 20/01/2023
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL CSE ARIANEGROUP - SITE DES MUREAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 02/02/2023
AVENANT N° 3 A L’ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » ET AUX FRAIS DE SANTE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT DES MUREAUX
AVENANT

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 02/02/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" ET AUX FRAIS DE SANTE DU CSE ARIANEGROUP
AVENANT

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 15/04/2022
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE 'INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" ET AUX FRAIS DE SANTE DU CSE D'ETABLISSEMENT DES MUREAUX
AVENANT

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 05/02/2024
AVENANT N°5 A LA DECISION UNILATERALE RELATIVE AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE INVALIDITE DECES" ET FRAIS DE SANTE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ARIANEGROUP
AVENANT

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 09/12/2024
AVENANT 1 A L'ACCORD SUR LE STATUT SOCIAL DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE ARIANEGROUP
AVENANT

Accord d'entreprise CSE ARIANEGROUP 10/02/2025
AVENANT N°6 A L'ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" ET AUX FRAIS DE SANTE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT DES MUREAUX
AVENANT

Accord d'entreprise CTC 10/04/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 17/04/2018
Négociation annuelle sur le temps de travail, l'emploi et les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 10/01/2019
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 25/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 10/05/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 06/07/2020
Un accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires 2020 Section 1 Rémunération, Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée Section 2 Egalité professionnelle & Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 08/11/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 25/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 25/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 30/04/2020
Négociations Annuelles Obligatoires Rémunération, Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 22/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Rémunération, Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 17/03/2022
Accord collectif sur le versement d'une PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 21/10/2022
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 10/11/2022
Accord de prorogation des mandats de représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 17/04/2023
Accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CTC 17/04/2023
Accord d’entreprise portant sur les relations contractuelles, l’organisation et l’aménagement du temps de travail, la rémunération, les avantages sociaux et la classification
ACCORD