Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

EILYPS

Accord d'entreprise EILYPS 02/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION SAPERFEL-EILYPS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 06/12/2022
UN AVENANT N°11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE UES EILYPS TECMATEL DU 30.09.2004
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 08/11/2022
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

EILYPS EIL

Accord d'entreprise EILYPS EIL 23/05/2018
UN ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU C.S.E
ACCORD

EILYPS EILYPS

Accord d'entreprise EILYPS EILYPS 14/01/2022
Un Procès Verbal d'Accord de la Négociation Annuelle Obligatoire UES EILYPS TECMATEL
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS EILYPS 06/01/2022
Un Accord d'Entreprise Instituant une Prolongation Conventionnelle du Mandat des Elus Représentants du Personnel
ACCORD

EILYPS (et TECMATEL) UES

Accord d'entreprise EILYPS (et TECMATEL) UES 10/11/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS (et TECMATEL) UES 10/11/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS (et TECMATEL) UES 10/11/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnel
ACCORD

EILYPS - TECMATEL

Accord d'entreprise EILYPS - TECMATEL 18/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

EILYPS -TECMATEL UES

Accord d'entreprise EILYPS -TECMATEL UES 15/12/2020
Un Accord relatif à l'Utilisation des Outils Numériques Professionnel - Droit à la Déconnexion
ACCORD

EILYPS GROUP

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 12/01/2024
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire UES Eilyps Group Tecmatel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 13/01/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES EILYPS TECMATEL
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 08/11/2024
UN ACCORD DE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 30/01/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES EILYPS GROUP TECMATEL
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 27/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION UES EILYPS GROUP-TECMATEL
ACCORD

ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 29/08/2018
accord n° 11 : rémunération, télé travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 03/07/2020
Accord d'entreprise n°14
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 19/12/2019
Accord d'entreprise n°12
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 04/05/2020
Accord d'entreprise n°13
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 04/05/2021
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 02/12/2021
Accord collectif portant sur les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 18/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 02/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 27/04/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la retraite progressive du 2 février 2023
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas