Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise EILYPS 02/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION SAPERFEL-EILYPS GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 06/12/2022
UN AVENANT N°11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE UES EILYPS TECMATEL DU 30.09.2004
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 08/11/2022
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS EIL 23/05/2018
UN ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS EILYPS 14/01/2022
Un Procès Verbal d'Accord de la Négociation Annuelle Obligatoire UES EILYPS TECMATEL
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS EILYPS 06/01/2022
Un Accord d'Entreprise Instituant une Prolongation Conventionnelle du Mandat des Elus Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS (et TECMATEL) UES 10/11/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS (et TECMATEL) UES 10/11/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS (et TECMATEL) UES 10/11/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS - TECMATEL 18/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS -TECMATEL UES 15/12/2020
Un Accord relatif à l'Utilisation des Outils Numériques Professionnel - Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 12/01/2024
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire UES Eilyps Group Tecmatel
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 13/01/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES EILYPS TECMATEL
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 08/11/2024
UN ACCORD DE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS GROUP 30/01/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES EILYPS GROUP TECMATEL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 29/08/2018
accord n° 11 : rémunération, télé travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 03/07/2020
Accord d'entreprise n°14
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 19/12/2019
Accord d'entreprise n°12
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 04/05/2020
Accord d'entreprise n°13
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 04/05/2021
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 02/12/2021
Accord collectif portant sur les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 18/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 02/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 27/04/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la retraite progressive du 2 février 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENERGY CITIES / ENERGIE-CITES 17/09/2025
Accord 21 - Retraite Progressive Sept 25
ACCORD