Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGE MARIN 23/07/2018
avenant n°2 à la convention collective du CNPMEM relatif à la revalorisation des grilles de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGEMARIN 26/06/2019
Avenant n°1 à l'accord particulier relatif à la mise en oeuvre du télétravail au CNPMEM
AVENANT

Accord d'entreprise CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGEMARIN 26/06/2019
Avenant n°3 à la convention collective du CNPMEM relatif à différentes modifications
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE 14/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE 15/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE 24/01/2023
Accord collectif relatif aux conditions d'engagement et de travail au sein du CERPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE TECH CONSERVATION PRODUIT AGRICOL 28/05/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CUMA AGC CENTRE OUEST 23/02/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31/05/2018
ACCORD

Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 26/04/2021
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL DU 26 Avril 2021 SUR LES PREAVIS DE DEMISSION
ACCORD

Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 20/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 20/02/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1ER JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise DAC APPUI SANTE DU FERRAIN 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAC Appui Santé Lill Agglo 01/02/2024
Accord relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail des salariés non-cadre et cadre travaillant à temps plein au sein de l'association DAC APPUI SANTE AGLO LILLE
ACCORD

Accord d'entreprise DELEGATION GENERALE DE FEDERATIONS DES VINS ET SPIRITUEUX DE FRANCE 27/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES SOUMIS A L’APPROBATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 17/01/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE + PRIME EXEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 17/01/2020
Le PV d'accord de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 16/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la fixation et à la modification des dates de congés payées pour faire face à l'épidemie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 22/07/2020
Un Avenant n°9 à l'accord d'entreprise de l'UES EILYPS TECMATEL du 30/09/2004
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 15/12/2020
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EILYPS 06/05/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au dispositif légal du forfait annuel en jours au sein de l'UES EILYPS-TECMATEL pour les non-cadres autonomes
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 30/05/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 16/06/2022
Avenant n°10 à l'accord d'entreprise UES EILYPS TECMATEL
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 06/05/2022
Avenant n°1 à l'accord catégoriel relatif au dispositif légal du forfait annuel en jours au sein de l'UES EILYPS TECMATEL pour les cadres automones
AVENANT

Accord d'entreprise EILYPS 17/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD