Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
CTC
Accord d'entreprise CTC 25/05/2023
Negociations annuelles obligatoires: Réùunération,Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 17/04/2023
Accord collectif instituant un régime de frais de santé collectif et obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 23/11/2023
Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 29/02/2024
Négociations Récurrentes Obligatoires Rémunération, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 29/10/2024
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 14/11/2024
Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 29/10/2024
CTC Accord d'Entreprise portant sur l'organisation du travail en 4 jours
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 10/04/2025
Négociations Récurrentes Obligatoires Rémunération, temps de travail & Partage de la valeur ajoutée Egalité professionnelle Qualité & conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 30/09/2025
CTC Accord de méthode portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise CTC 09/06/2026
accord collectif sur le financement par l'entreprise des cotisations retraite à la suite d'une demande de retraite progressive
ACCORD
CTC Groupe
Accord d'entreprise CTC Groupe 30/09/2025
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGE MARIN
Accord d'entreprise CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGE MARIN 23/07/2018
avenant n°2 à la convention collective du CNPMEM relatif à la revalorisation des grilles de rémunération
AVENANT
CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGEMARIN
Accord d'entreprise CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGEMARIN 26/06/2019
Avenant n°1 à l'accord particulier relatif à la mise en oeuvre du télétravail au CNPMEM
AVENANT
Accord d'entreprise CTE NAT PECHES MARITIMES ELEVAGEMARIN 26/06/2019
Avenant n°3 à la convention collective du CNPMEM relatif à différentes modifications
AVENANT
CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE
Accord d'entreprise CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE 14/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE 15/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE ETUD REAL PASTOR ALPES MEDITERRANEE 24/01/2023
Accord collectif relatif aux conditions d'engagement et de travail au sein du CERPAM
ACCORD
CTRE TECH CONSERVATION PRODUIT AGRICOL
Accord d'entreprise CTRE TECH CONSERVATION PRODUIT AGRICOL 28/05/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
CUMA AGC CENTRE OUEST
Accord d'entreprise CUMA AGC CENTRE OUEST 23/02/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD
CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31/05/2018
ACCORD
Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 26/04/2021
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL DU 26 Avril 2021 SUR LES PREAVIS DE DEMISSION
ACCORD
Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 20/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CUMA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 20/02/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1ER JUIN 2018
AVENANT
DAC APPUI SANTE DU FERRAIN
Accord d'entreprise DAC APPUI SANTE DU FERRAIN 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DAC Appui Santé Lill Agglo
Accord d'entreprise DAC Appui Santé Lill Agglo 01/02/2024
Accord relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail des salariés non-cadre et cadre travaillant à temps plein au sein de l'association DAC APPUI SANTE AGLO LILLE
ACCORD
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