Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise NICE NORD ET SES COLLINES (COMITE DE PILOTAGE POUR UNE COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - NICE NORD ET S 04/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OMBELLISCIENCE 21/12/2021
Avenant à la Décision Unilatérale de l'Employeur Prime Exceptionnel Pouvoir d'Achat 2021
AVENANT

Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise OPCALIA 10/10/2018
avenant mutuelle et prévoyance Mayotte
AVENANT

Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2018
accord instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (article 83 code des impôts)
ACCORD

Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2019
organisation de réunions d'échanges avec ex IRP
ACCORD

Accord d'entreprise OPCALIA 04/10/2019
avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail alterné à domicile
AVENANT

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS 27/02/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD (PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT)
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 23/02/2023
Procès verval d'accord relatif à la négociation annuelle année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 26/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE « 35 HEURES » - ARTICLE 4, RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 05/03/2024
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL A DUREE DETERMINEE
AVENANT

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 12/03/2024
PROCES VERVAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 07/09/2020
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 17/02/2026
Accord collectif relatif aux règles de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 17/07/2026
Un accord collectif relatif à l'octroi d'une sixième semaine de congés payés et aux modalités de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS COUR D APPEL 22/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONGÉ ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS DE PARIS 26/10/2023
Accord collectif confirmant l'existence d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS DE PARIS 30/10/2023
Accord collectif instituant le vote électronique pour les élections professionnelles de renouvellement des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 04/10/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS DE DORDOGNE 20/04/2021
mesures sociales portant sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS DE LA DROME 27/05/2025
UN ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES EN VIGUEUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME DE L'ORDRE DES MEDECINS
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS VAL MARNE (accord relatif au travail de nuit) 19/06/2025
accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE GEOMETRES EXPERTS 19/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du temps partiel pluri-hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE MEDECINS DE LA CREUSE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF CONGES ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ordre des avocats de lyon 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD