Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 04/10/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS DE DORDOGNE 20/04/2021
mesures sociales portant sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS DE LA DROME 27/05/2025
UN ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES EN VIGUEUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME DE L'ORDRE DES MEDECINS
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE DES MEDECINS VAL MARNE (accord relatif au travail de nuit) 19/06/2025
accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE GEOMETRES EXPERTS 19/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du temps partiel pluri-hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE MEDECINS DE LA CREUSE 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF CONGES ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 12/03/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 13/06/2019
MESURES SOCIALES EN VIGUEUR AU CNOM
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 06/01/2020
Accord salarial - année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 23/09/2020
ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS GENERALES
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 17/11/2020
Accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 18/11/2020
Accord relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 19/11/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 21/09/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 21/04/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 04/10/2024
Avenant accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES MEDECINS 21/12/2023
Accord salarial - année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES PEDICURES PODOLOGUES 19/11/2021
Accord relatif au temps de déplacement professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ORDRE NATIONAL DES PEDICURES PODOLOGUES 26/08/2021
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA PRE 21/02/2018
Accord collectif portant sur l'exercice du droit à la déconnexion à l'OPPBTP
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA PRE 06/06/2019
Avenant du 6 juin 2019 à l'accord du 20 décembre 2016 portant sur la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA PRE 27/04/2020
Accord portant sur le télétravail à l'OPPBTP
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA PRE 10/04/2020
Accord collectif portant sur les mesures prises dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA PREVENTION DANS LE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 05/05/2021
Accord sur la gestion des compétences (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA PREVENTION DANS LE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 10/11/2021
Accord relatif à la prime de transport et le forfait mobilité durable
ACCORD