Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise SEENOVIA 14/10/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
ANNEXE 11 REMUNERATION VARIABLE DES CLASSES 1 A 6
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 9 FRAIS PROFESSIONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 4 DISPOSITIONS CONSEILLERS
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
ANNEXE 11 REMUNERATION VARIABLE DES CLASSES 1 A 6
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
Annexe 3 dispositions OCD-AL
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 10 : FONCTIONNEMENT DES IRP
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord lié à l'évolution générale des salaires 2026-2027-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord NAO 8 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord d'entreprise Seenovia 1er janvier 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 20/10/2021
ACCORD TELETRAVAIL MODIFIE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 16/12/2021
Accord sur le calendrier NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 16/12/2021
Avenant à l'article 30 de la convention collective de travail de décembre 1995
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 09/02/2022
Accord sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 09/02/2022
Accord sur les salaires effectifs 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 04/04/2022
FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 04/04/2022
Accord égalité H-F
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 10/06/2022
Avenant à la convention collective du travail de l’UES SEMAE de décembre 1995 (n°3) et à l’accord de mai 2012 instituant la prime de vacances
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 29/06/2022
Avenant à la convention collective du travail de l’UES SEMAE de décembre 1995 (n°4) avec annexe se substituant intégralement à l’ensemble des stipulations précédentes
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 26/04/2023
AVENANT A LACCORD EGALITE HOMMES FEMMES DU 4 AVRIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 14/12/2023
AVENANT A L'ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES DU 4 AVRIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 06/12/2023
Accord PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 28/10/2022
AVENANT N°1
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 03/10/2023
Avenant n°2 à l'accord Télétravail
AVENANT