Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise SEMAE 29/06/2022
Avenant à la convention collective du travail de l’UES SEMAE de décembre 1995 (n°4) avec annexe se substituant intégralement à l’ensemble des stipulations précédentes
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 26/04/2023
AVENANT A LACCORD EGALITE HOMMES FEMMES DU 4 AVRIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 14/12/2023
AVENANT A L'ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES DU 4 AVRIL 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 06/12/2023
Accord PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 28/10/2022
AVENANT N°1
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 03/10/2023
Avenant n°2 à l'accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 03/10/2023
Avenant n°1 à l’accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique de SEMAE
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 19/10/2023
ACCORD SUR LE CALENDRIER NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 24/10/2024
Accord calendrier NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE RESERVATION ACCUEIL LANDES 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE RESERVATION ACCUEIL LANDES 16/05/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD POUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 11 DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SRIG 01/12/2022
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SUDVINBIO 30/05/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SYND AGRICULT BIOLOGISTES BIODYNAMISTES 22/02/2024
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYND DES INDUSTRIES METALLURGIQUES PDC 10/11/2022
Accord collectif d'entreprises pour l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYND NATIONAL ACCOMPAGNATEURS MONTAGNE 02/11/2020
Accord d'entreprise sur les permanences téléphoniques d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise SYND PROFESSION PILOTES REUN 06/06/2025
Accord entreprise Sédentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SYND PROFESSION PILOTES REUN 16/01/2026
ORGANISATION DU TRAVAIL ET REMUNRATION DU PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD

Accord d'entreprise SYND PROFESSION PILOTES REUN 15/12/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDI ENT MANUTENTION PORT BX ET ANNEXES 05/01/2022
AVENANT N° 48 DU 05/01/2022 NEGAOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT DE L INDUSTRIE DU DIAGNOSTIC 23/01/2020
Accord sur le forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT DE L'INDUSTRIE DU MEDICAMENT ET DIAGNOSTIC VETERINAIRES 21/12/2020
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DU SYNDICAT DE L'INDUSTRIE DU MEDICAMENT ET DIAGNOSTIC VETERINAIRES (SIMV)
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT DES MONITEURS ANNECY SEMNOZ 10/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT DU CONSEIL EN RELATIONS PUBLICS 04/07/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION ET D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LE SCRP
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE LA TOME DES BAUGES 21/12/2020
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD