Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise UNION GROUP PROD VIANDE BRETAGNE 25/07/2019
Un Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 06/11/2003
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GROUP PROD VIANDE BRETAGNE 12/12/2019
Un Avenant 1 à l'accord d'entreprise du 15/11/2002
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 27/11/2018
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 10/10/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 15/11/2019
Négociation Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2018 Volet rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 21/04/2020
Accord d'entreprise concernant les mesures exceptionnelles à mettre en place dans le cadre de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020, portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée de travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 10/03/2022
Accord entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 28/06/2021
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminé à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 29/05/2018
Avenant n°1 Sur Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 29/01/2019
AVENANT N°2 Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INTER DES CHEMINS FER 31/08/2022
Accord relatif a la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 18/12/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT
AVENANT

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 26/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 29/05/2019
ACCORD RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) ET AU DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES AU SEIN DE L'UES L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT - 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 29/05/2019
ACCORD RELATIF à LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET à L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DANS L'UES L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT - 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES UNION SOCIALE POUR L'HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 20/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 26/11/2019
ACCORD COLLECTIF INTERENTREPRISES DES STRUCTURES PROFESSIONNELLES DE L'HABITAT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 16/12/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES UNION SOCIALE POUR L'HABITAT
AVENANT

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 22/04/2020
AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE-TEMPS AU SEIN DE L’UES L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 19 NOVEMBRE 2007
AVENANT

Accord d'entreprise UNION NATIONALE ENTREPRISES DU PAYSAGE 30/04/2019
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS D'ILE-DE-FRANCE "URPS MEDECINS ILE DE FRANCE" 10/10/2022
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX NORD - PAS-DE-CALAIS - PICARDIE 27/05/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'URPS Médecins Libéraux Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX NORD - PAS-DE-CALAIS - PICARDIE 27/05/2021
Avenant au statut collectif du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX NORD - PAS-DE-CALAIS - PICARDIE 03/02/2022
Accord collectif sur la renonciation des jours de fractionnement au sein de l'URPS médecins libéraux Hauts de France
ACCORD