Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
SCIENCE TECHNOLOGIE ET SOCIETE
Accord d'entreprise SCIENCE TECHNOLOGIE ET SOCIETE 01/01/2024
DU_relatif_au_forfait_de_mobilites_durables-ASTS-2024
ACCORD
SEENOVIA
Accord d'entreprise SEENOVIA 24/09/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 11/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 28/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 24/04/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 09/12/2024
Accord collectif sur le CET
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 14/10/2024
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
ANNEXE 11 REMUNERATION VARIABLE DES CLASSES 1 A 6
AVENANT
Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 9 FRAIS PROFESSIONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 4 DISPOSITIONS CONSEILLERS
AVENANT
Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
ANNEXE 11 REMUNERATION VARIABLE DES CLASSES 1 A 6
AVENANT
Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
Annexe 3 dispositions OCD-AL
AVENANT
Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 10 : FONCTIONNEMENT DES IRP
AVENANT
Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord lié à l'évolution générale des salaires 2026-2027-2028
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord NAO 8 décembre 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord d'entreprise Seenovia 1er janvier 2026
ACCORD
SEMAE
Accord d'entreprise SEMAE 20/10/2021
ACCORD TELETRAVAIL MODIFIE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAE 16/12/2021
Accord sur le calendrier NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAE 16/12/2021
Avenant à l'article 30 de la convention collective de travail de décembre 1995
AVENANT
Accord d'entreprise SEMAE 09/02/2022
Accord sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAE 09/02/2022
Accord sur les salaires effectifs 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAE 04/04/2022
FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT
Accord d'entreprise SEMAE 04/04/2022
Accord égalité H-F
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAE 10/06/2022
Avenant à la convention collective du travail de l’UES SEMAE de décembre 1995 (n°3) et à l’accord de mai 2012 instituant la prime de vacances
AVENANT
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