Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

RESEAU DE PERINATALITE OCCITANIE

Accord d'entreprise RESEAU DE PERINATALITE OCCITANIE 25/11/2024
20241125_Accord_Collectif_renove
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE PERINATALITE OCCITANIE 11/09/2025
Accord d'entreprise CDD objet défini
ACCORD

RESEDA

Accord d'entreprise RESEDA 30/06/2025
Accord d'entreprise RESEDA
ACCORD

SCIENCE TECHNOLOGIE ET SOCIETE

Accord d'entreprise SCIENCE TECHNOLOGIE ET SOCIETE 01/01/2024
DU_relatif_au_forfait_de_mobilites_durables-ASTS-2024
ACCORD

SEENOVIA

Accord d'entreprise SEENOVIA 24/09/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 11/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 28/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 24/04/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 09/12/2024
Accord collectif sur le CET
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 14/10/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
ANNEXE 11 REMUNERATION VARIABLE DES CLASSES 1 A 6
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 9 FRAIS PROFESSIONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 4 DISPOSITIONS CONSEILLERS
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
ANNEXE 11 REMUNERATION VARIABLE DES CLASSES 1 A 6
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/01/2025
Annexe 3 dispositions OCD-AL
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 01/07/2024
ANNEXE 10 : FONCTIONNEMENT DES IRP
AVENANT

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord lié à l'évolution générale des salaires 2026-2027-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord NAO 8 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEENOVIA 08/12/2025
Accord d'entreprise Seenovia 1er janvier 2026
ACCORD

SEMAE

Accord d'entreprise SEMAE 20/10/2021
ACCORD TELETRAVAIL MODIFIE
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 16/12/2021
Accord sur le calendrier NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 16/12/2021
Avenant à l'article 30 de la convention collective de travail de décembre 1995
AVENANT

Accord d'entreprise SEMAE 09/02/2022
Accord sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAE 09/02/2022
Accord sur les salaires effectifs 2022
ACCORD

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