Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 26/11/2024
Accord valeur du point 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 25/03/2025
Accord RTT
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 30/09/2025
forfait au temps de travail pour les cadres autonomes
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 09/12/2025
PRIME PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 27/01/2026
VALEUR DU POINT ANNEE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 27/01/2026
AVENANT DE REVISION DE L'ARTICLE 11.1.8
AVENANT
MSA SERVICES RHONE ALPES
Accord d'entreprise MSA SERVICES RHONE ALPES 02/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
NICE NORD ET SES COLLINES (COMITE DE PILOTAGE POUR UNE COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - NICE NORD ET S
Accord d'entreprise NICE NORD ET SES COLLINES (COMITE DE PILOTAGE POUR UNE COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - NICE NORD ET S 04/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU TELETRAVAIL
ACCORD
OMBELLISCIENCE
Accord d'entreprise OMBELLISCIENCE 21/12/2021
Avenant à la Décision Unilatérale de l'Employeur Prime Exceptionnel Pouvoir d'Achat 2021
AVENANT
OPCALIA
Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise OPCALIA 10/10/2018
avenant mutuelle et prévoyance Mayotte
AVENANT
Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2018
accord instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (article 83 code des impôts)
ACCORD
Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2019
organisation de réunions d'échanges avec ex IRP
ACCORD
Accord d'entreprise OPCALIA 04/10/2019
avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail alterné à domicile
AVENANT
ORDRE DES AVOCATS
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS 27/02/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD (PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT)
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 23/02/2023
Procès verval d'accord relatif à la négociation annuelle année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 26/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE « 35 HEURES » - ARTICLE 4, RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
AVENANT
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 05/03/2024
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL A DUREE DETERMINEE
AVENANT
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 12/03/2024
PROCES VERVAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2024
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 07/09/2020
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 17/02/2026
Accord collectif relatif aux règles de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS COUR D APPEL
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS COUR D APPEL 22/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONGÉ ENFANT MALADE
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS DE PARIS
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS DE PARIS 26/10/2023
Accord collectif confirmant l'existence d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS DE PARIS 30/10/2023
Accord collectif instituant le vote électronique pour les élections professionnelles de renouvellement des membres du CSE
ACCORD
ordre des avocats de lyon
Accord d'entreprise ordre des avocats de lyon 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
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Faites le premier pas