Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles
MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 02/01/2023
accord valeur du point - année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 26/03/2024
ACCORD CET
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 26/11/2024
Accord PPV 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 26/11/2024
Accord valeur du point 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 25/03/2025
Accord RTT
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 30/09/2025
forfait au temps de travail pour les cadres autonomes
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 09/12/2025
PRIME PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 27/01/2026
VALEUR DU POINT ANNEE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise MSA SERVICES POITOU GROUPE MSA 27/01/2026
AVENANT DE REVISION DE L'ARTICLE 11.1.8
AVENANT
MSA SERVICES RHONE ALPES
Accord d'entreprise MSA SERVICES RHONE ALPES 02/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
NICE NORD ET SES COLLINES (COMITE DE PILOTAGE POUR UNE COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - NICE NORD ET S
Accord d'entreprise NICE NORD ET SES COLLINES (COMITE DE PILOTAGE POUR UNE COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - NICE NORD ET S 04/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU TELETRAVAIL
ACCORD
OMBELLISCIENCE
Accord d'entreprise OMBELLISCIENCE 21/12/2021
Avenant à la Décision Unilatérale de l'Employeur Prime Exceptionnel Pouvoir d'Achat 2021
AVENANT
OPCALIA
Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise OPCALIA 10/10/2018
avenant mutuelle et prévoyance Mayotte
AVENANT
Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2018
accord instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (article 83 code des impôts)
ACCORD
Accord d'entreprise OPCALIA 14/11/2019
organisation de réunions d'échanges avec ex IRP
ACCORD
Accord d'entreprise OPCALIA 04/10/2019
avenant à l'accord relatif à la mise en place du télétravail alterné à domicile
AVENANT
ORDRE DES AVOCATS
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS 27/02/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD (PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT)
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 23/02/2023
Procès verval d'accord relatif à la négociation annuelle année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 26/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE « 35 HEURES » - ARTICLE 4, RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
AVENANT
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 05/03/2024
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL A DUREE DETERMINEE
AVENANT
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE PARIS 12/03/2024
PROCES VERVAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2024
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 07/09/2020
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE NANTES 17/02/2026
Accord collectif relatif aux règles de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
ORDRE DES AVOCATS COUR D APPEL
Accord d'entreprise ORDRE DES AVOCATS COUR D APPEL 22/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONGÉ ENFANT MALADE
ACCORD
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