Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise MOBILEESE 12/01/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SIGNE LE 28/02/2022 - Forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise MOBIVIA 15/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de l'instance du comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MOBIVIA 25/04/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise MODENATURE 24/09/2021
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MODUO GROUPE 27/01/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOJ JANKO 11/06/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOMENTUM 10/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MON CONSEIL BUREAU 28/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL PROTECTION FRANCE 24/12/2021
AVENANT DE REVISION N°4 A L'ACCORD TEMPORAIRE D'UES ADDITIF A L'ACCORD CADRE ET SES AVENANTS PERMETTANT LA PRISE DE MESURES EXCEPTIONNELLES POUR LUTTER CONTRE LA CRISE SANITAIRE ET SES IMPACTS
AVENANT

Accord d'entreprise MONDIAL PROTECTION FRANCE 29/12/2022
ACCORD CADRE DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES GROUPE MONDIAL PROTECTION
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL PROTECTION FRANCE 13/03/2023
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD CADRE DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES GROUPE MONDIAL PROTECTION
AVENANT

Accord d'entreprise MONDIAL PROTECTION FRANCE 20/01/2023
Accord de méthode relatif à l'adaptation du calendrier social en matière de négociations annuelles obligatoires, d'information consultation des CSE et de BDESE au sein du groupe Mondial Protection
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL PROTECTION FRANCE 27/06/2022
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MONNOYEUR 05/11/2020
Accord relatif à la mise en place du nouveau Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 26/01/2021
Accord Cadre de Groupe relatif à la reconnaissance et à l’organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 02/12/2021
Accord de groupe sur l'égalité professionnelle et la prévention de la discrimination
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 02/02/2023
Accord de méthode groupe relatif au déploiement de la nouvelle classification métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 07/03/2024
Accord Cadre de Groupe relatif à la reconnaissance et à l’organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 14/11/2024
Accord de groupe relatif au terme de l'indemnité de départ volontaire à la retraite supra-conventionnelle, dite indemnité retraite "groupe"
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 12/06/2025
Accord groupe relatif aux primes libéralité, parentalité et cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 20/10/2025
Accord de groupe relatif à l'équilibre des temps et en faveur du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONNOYEUR 08/12/2025
Avenant 1 à l'accord groupe sur l'égalité professionnelle femmes/hommes et prévention de la discrimination
AVENANT

Accord d'entreprise MONNOYEUR 10/03/2026
Accord de groupe relatif à l’organisation du télétravail au sein du groupe Monnoyeur
ACCORD

Accord d'entreprise MONOP'DAILY 14/10/2020
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE 2005 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise MONOPRIX 30/01/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT