Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 16/01/2019
Accord de Groupe pour la mise en place du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 16/01/2019
Accord de Groupe relatif à la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 14/02/2019
Protocole d'accord préelectoral - Elections des membres de la delegation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 14/02/2019
ACCORD DE GROUPE RELATIF AUX MANDATS DES SALARIES DE L'UES DU GROUPE EUROGICIEL TRANSFERES SUITE A LA FUSION
ACCORD

Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 21/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance de l'UES Scalian
AVENANT

Accord d'entreprise SCALIAN SAS 28/03/2023
Accord d'entreprise sur les horaires de travail atypiques, les astreintes et le traitement des temps de trajets
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAPPE PARTICIPATIONS 15/12/2020
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE FORFAITS JOURS TRAVAILLES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAPPE PARTICIPATIONS 15/12/2020
MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS TRAVAILLES
ACCORD

Accord d'entreprise SCILLY HORIZON 08/12/2023
UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SCP EUROPE 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEASECURE HOLDING 15/11/2018
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEASECURE HOLDING 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SEASECURE HOLDING 15/04/2021
RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 29/07/2021
Accord d'entreprise concernant les NAO 2021 au sein de SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 31/08/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail au sein de SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 13/01/2022
Avenant n°1 modifiant l'accord d'entreprise du 17 décembre 2018 relatif à l'organisation du temps de travail du personnel au sein de la société SECURIFRANCE EXPANSION
AVENANT

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 30/11/2021
Accord d'entreprise instituant un régime complémentaire, collectif et obligatoire de prévoyance au sein de la société SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 30/11/2021
Accord d'entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé au sein de la société SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 13/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés au sein de SECURIFRANCE EXPANSION pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 11/12/2023
Accord d'entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires 2023 au sein de Securifrance Expansion
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 21/12/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé au sein de la société securifrance expansion du 30/11/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 23/10/2024
Accord d'entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires 2024 au sein de la société Securifrance Expansion
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 31/10/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la société Securifrance Expansion
ACCORD

Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés au sein de la société SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD