Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
SAVENCIA HOLDING
Accord d'entreprise SAVENCIA HOLDING 03/09/2024
AVENANT N°4 ACCORD DE PREVOYANCE GROUPE SAVENCIA
AVENANT
Accord d'entreprise SAVENCIA HOLDING 03/09/2024
ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LE GROUPE SAVENCIA EN FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SAVENCIA HOLDING 03/09/2024
AVENANT N°2 ACCORD METHODOLOGIE ET DE MOYENS SOCLE SOCIETAL SAVENCIA
AVENANT
Accord d'entreprise SAVENCIA HOLDING 18/12/2024
Avenant 8 à l'accord de Groupe SAVENCIA Frais de santé
AVENANT
SB
Accord d'entreprise SB 21/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SB.SR
Accord d'entreprise SB.SR 29/09/2019
Accord relatif au forfait annuel jours de travail
ACCORD
SBM DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SBM DEVELOPPEMENT 23/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ET A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SBM JARDIN
Accord d'entreprise SBM JARDIN 23/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ET A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCALIAN
Accord d'entreprise SCALIAN 11/10/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE SCALIAN
ACCORD
Accord d'entreprise SCALIAN 30/10/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un CET
AVENANT
SCALIAN (UES)
Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 16/01/2019
Accord de Groupe pour la mise en place du vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 16/01/2019
Accord de Groupe relatif à la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 14/02/2019
Protocole d'accord préelectoral - Elections des membres de la delegation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 14/02/2019
ACCORD DE GROUPE RELATIF AUX MANDATS DES SALARIES DE L'UES DU GROUPE EUROGICIEL TRANSFERES SUITE A LA FUSION
ACCORD
Accord d'entreprise SCALIAN (UES) 21/03/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance de l'UES Scalian
AVENANT
SCALIAN SAS
Accord d'entreprise SCALIAN SAS 28/03/2023
Accord d'entreprise sur les horaires de travail atypiques, les astreintes et le traitement des temps de trajets
ACCORD
SCHAPPE PARTICIPATIONS
Accord d'entreprise SCHAPPE PARTICIPATIONS 15/12/2020
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE FORFAITS JOURS TRAVAILLES
ACCORD
Accord d'entreprise SCHAPPE PARTICIPATIONS 15/12/2020
MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS TRAVAILLES
ACCORD
SCILLY HORIZON
Accord d'entreprise SCILLY HORIZON 08/12/2023
UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SCP EUROPE
Accord d'entreprise SCP EUROPE 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SEASECURE HOLDING
Accord d'entreprise SEASECURE HOLDING 15/11/2018
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SEASECURE HOLDING 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SEASECURE HOLDING 15/04/2021
RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
SECURIFRANCE EXPANSION
Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 29/07/2021
Accord d'entreprise concernant les NAO 2021 au sein de SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas