Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
SECURIFRANCE EXPANSION
Accord d'entreprise SECURIFRANCE EXPANSION 12/07/2022
Accord d'entreprise concernant les NAO 2022 au sein de SECURIFRANCE EXPANSION
ACCORD
SEGEF
Accord d'entreprise SEGEF 10/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SEPARGEFI
Accord d'entreprise SEPARGEFI 03/12/2018
Un Accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SEPARGEFI 04/12/2018
Renouvellement du Comité d'entreprise européen
ACCORD
Accord d'entreprise SEPARGEFI 26/10/2018
Accord de prolongation du Comité d'entreprise européen
ACCORD
Accord d'entreprise SEPARGEFI 15/12/2023
RENOUVELLEMENT DU COMITE D’ENTREPRISE EUROPEEN
ACCORD
SEQENS
Accord d'entreprise SEQENS 20/09/2023
Comité de Groupe France Seqens Accord
ACCORD
SEQENS GROUP HOLDING
Accord d'entreprise SEQENS GROUP HOLDING 01/07/2020
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SEQENS GROUP HOLDING 20/12/2020
AVENANT A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SEQENS GROUP HOLDING 04/04/2022
Avenant n°2 - à l'accord instituant un régime garanties collectives de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SEQENS GROUP HOLDING 04/04/2022
Avenant n°2 - à l'accord instituant un régime de garanties collectives obligatoires "invalidité - incapacité - décès"
AVENANT
SEQUOIA ASSOCIES
Accord d'entreprise SEQUOIA ASSOCIES 28/05/2018
Accord Collectif relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentires et à l'instauration d'un forfait annuel en jour
ACCORD
SERAC GROUP
Accord d'entreprise SERAC GROUP 24/02/2025
accord collectif relatif à la reconnaissance de l'unité économique et sociale (UES)
ACCORD
SERBO HOLDING
Accord d'entreprise SERBO HOLDING 25/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERCHIM HOLDING
Accord d'entreprise SERCHIM HOLDING 02/11/2021
accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
SERVICE PRESTIGE HOLDING
Accord d'entreprise SERVICE PRESTIGE HOLDING 24/02/2022
Accord collectif entreprise APLD
ACCORD
SESPORT
Accord d'entreprise SESPORT 10/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SETP HOLDING
Accord d'entreprise SETP HOLDING 08/06/2020
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SEV ENERGIES NOUVELLES
Accord d'entreprise SEV ENERGIES NOUVELLES 01/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
SEVEN
Accord d'entreprise SEVEN 01/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SFG FAURE
Accord d'entreprise SFG FAURE 10/06/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'APLD
ACCORD
Seqens Group
Accord d'entreprise Seqens Group 30/11/2023
AVENANT 4 - A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES " INCAPACITE-INVALIDITE-DECES "
AVENANT
Seqens Group Holding
Accord d'entreprise Seqens Group Holding 01/12/2022
AVENANT N°3 -A L' ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise Seqens Group Holding 01/12/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES"
AVENANT
Accord d'entreprise Seqens Group Holding 30/11/2023
AVENANT 4 - A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
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