Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
SICLI HOLDING SAS
Accord d'entreprise SICLI HOLDING SAS 04/12/2018
accord relatif au fonctionnement du comité de groupe
ACCORD
SIFTO
Accord d'entreprise SIFTO 07/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SIFTO 28/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SIFTO 06/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SIFTO 14/06/2019
Accord portant sur la suppression de l'unité economique et sociale TOMMASINI CONSTRUCTION - TOMMASINI MENUISERIE - IFTO
ACCORD
Accord d'entreprise SIFTO 30/07/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE TOMMASINI CONSTRUCTION - TOMMASINI MENUISERIE - SIFTO
ACCORD
SIRONA BIDCO
Accord d'entreprise SIRONA BIDCO 01/09/2023
Accord relatif Qualité de vie au travail et Egalité Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SIRONA BIDCO 01/09/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
SIVM
Accord d'entreprise SIVM 29/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SLBAKERY
Accord d'entreprise SLBAKERY 30/10/2025
UN ACCORD COLLECTIF AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMPOSEE DES SOCIETES SLBAKERY, SLOUVERTURES, SLFRIENDS, SLCOM, SLACADEMY, SLKEKI, SL HOME & SOURCING, SLFAMILY, SLFRED, SLSUD et BOULANGERIE MARCEAU
ACCORD
SLOW GROUP
Accord d'entreprise SLOW GROUP 27/10/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SMART ENERGIES TRANSITION
Accord d'entreprise SMART ENERGIES TRANSITION 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMART ENERGIES TRANSITION
ACCORD
SMCP GROUP
Accord d'entreprise SMCP GROUP 22/06/2018
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail au sein du Groupe SMCP
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 10/10/2019
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 27/02/2024
Accord handicap UES SMCP
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 22/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde "Incapacité - Invalidité - Décès" pour la catégorie objective de personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour la catégorie objective de personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » Pour l’ensemble des salariés « Cadre »
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » Pour l’ensemble des salariés « Non-Cadre »
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable Pour l’ensemble des salariés « Cadre »
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable Pour l’ensemble des salariés « Non-Cadre »
ACCORD
Accord d'entreprise SMCP GROUP 06/03/2025
NAO 2024-2025
ACCORD
SMCP SA
Accord d'entreprise SMCP SA 30/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
SMI (SOCIETE MANAGEMENT INTERMARQUES)
Accord d'entreprise SMI (SOCIETE MANAGEMENT INTERMARQUES) 24/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES ET L'EGALITE DE REMUNERATION HOMMES/FEMMES POUR L'ANNEE 2018 DE LA SOCIETE MANAGEMENT INTERMARQUES (SMI)
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas