Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise SLOW GROUP 27/10/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SMART ENERGIES TRANSITION 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMART ENERGIES TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 22/06/2018
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail au sein du Groupe SMCP
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 10/10/2019
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 27/02/2024
Accord handicap UES SMCP
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 22/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde "Incapacité - Invalidité - Décès" pour la catégorie objective de personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité - Invalidité - Décès » pour la catégorie objective de personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » Pour l’ensemble des salariés « Cadre »
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » Pour l’ensemble des salariés « Non-Cadre »
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable Pour l’ensemble des salariés « Cadre »
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » surcomplémentaire, obligatoire et non responsable Pour l’ensemble des salariés « Non-Cadre »
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP GROUP 06/03/2025
NAO 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SMCP SA 30/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SMI (SOCIETE MANAGEMENT INTERMARQUES) 24/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES ET L'EGALITE DE REMUNERATION HOMMES/FEMMES POUR L'ANNEE 2018 DE LA SOCIETE MANAGEMENT INTERMARQUES (SMI)
ACCORD

Accord d'entreprise SMIP HOLDING 10/06/2025
accord de participation volontaire
ACCORD

Accord d'entreprise SNC GOUREVITCH 15/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES CADRES DE LA SOCIETE GOUREVITCH SUR L'ETABLISSEMENT DE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS A L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SNC TUBEX 03/03/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 02/12/2020 RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SNCF VOYAGEURS 20/02/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (COMITE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RPX) AU SEIN DE L’AXE TGV ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SO WHAT SAS 26/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC HOTELIERE DE BORDEAUX 16/02/2024
Accord collectif sur la mise en place des forfaits annuels en jours au sein de la Société Hôtelière de Bordeaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIAL BAR 31/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ADOPTÉ PAR RÉFÉRENDUM SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE A2JP 28/11/2022
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE PROXIS DEVELOPPEMENT 21/12/2021
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LA PERIODE D’ACQUISITION DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INVESTISSEMENTS PARTICIPATIONS 20/04/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU COMITE DE GROUPE SIPA DU 25 AVRIL 2017
AVENANT