Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 30/08/2022
PA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 06/01/2023
Avenant au PA droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 30/01/2024
Protocole d'Accord Préélectoral Election membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/12/2023
PA relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 30/08/2022
Un Accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 18/01/2024
Protocole d'Accord relatif à l'Horaire Variable au sein de l'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/11/2024
Un Avenant au Protocole d'Accord relatif à la Mobilité Durable à l'Urssaf Bretagne
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/11/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS A L'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 23/12/2024
Un Accord relatif au Droit Syndical et au Fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel à l'Urssaf Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE 28/04/2025
ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE 22/09/2025
Avenant au protocole d’accord du 01 juillet 2014 relatif à l’aménagement du temps de travail relatif à la semaine en quatre jours ou quatre jours et demi.
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 13/11/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 28/05/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 22/10/2018
accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 08/11/2021
Protocole d'accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 27/05/2024
Avenant à l'accord du 06 avril 2021 relatif au PA sur les mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 30/06/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 20/10/2022
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 09/09/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 24/05/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'horaire variable en date du 27/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 16/05/2024
Un accord portant sur la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 12/01/2022
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 01/06/2021
Un accord portant sur le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 02/07/2021
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 28/01/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD