Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/11/2017
UN AVENANT MODIFIANT L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/10/2017
UN ACCORD SUR L'HORAIRE VARIABLE AU SEIN DE L'URSSAF
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 24/05/2018
Protocole d'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 08/01/2019
Un Accord sur les Modalités de Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 06/06/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD relatif au TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 05/05/2020
Un Accord sur l'Exercie du Droit Syndical et aux Fonctionnements des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 05/02/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 07/01/2021
Un Accord Relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 24/08/2021
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 23/11/2021
PA relatif au vote électronique Election représentants du personnel au CA
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 14/12/2021
Protocole d'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 22/03/2022
Protocole d'Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 30/08/2022
PA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 06/01/2023
Avenant au PA droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 30/01/2024
Protocole d'Accord Préélectoral Election membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/12/2023
PA relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 30/08/2022
Un Accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 18/01/2024
Protocole d'Accord relatif à l'Horaire Variable au sein de l'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/11/2024
Un Avenant au Protocole d'Accord relatif à la Mobilité Durable à l'Urssaf Bretagne
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 12/11/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS A L'URSSAF Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF BRETAGNE 23/12/2024
Un Accord relatif au Droit Syndical et au Fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel à l'Urssaf Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE 28/04/2025
ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE 22/09/2025
Avenant au protocole d’accord du 01 juillet 2014 relatif à l’aménagement du temps de travail relatif à la semaine en quatre jours ou quatre jours et demi.
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 13/11/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 28/05/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD