Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
URSSAF DE BOURGOGNE
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 12/02/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 25/03/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 06/05/2024
Protocole d'accord afin de favoriser l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 06/05/2024
Protocole d'accord relatif à la prévention du harcèlement sexuel et des agissements sexistes
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 06/05/2024
Protocole d'accord relatif aux proches aidants
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 08/07/2024
Protocole d'accord relatif aux déplacements éco-responsables
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 08/07/2024
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 13/09/2024
Avenant au Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 14/10/2024
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 14/10/2024
Avenant au protocole d'accord relatif à l'horaire variable
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 14/10/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 20/01/2025
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Sociale et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 10/03/2025
Protocole d'accord relatif à la prévention du harcèlement sexuel et des agissements sexistes
ACCORD
URSSAF DE HAUTE NORMANDIE
Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 14/06/2021
Avenant au protocole d’accord local relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du 30 juin 2014
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 25/06/2021
Protocole d’accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 14/06/2021
Protocole d'accord local relatif à la mise en oeuvre du travail à distance
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 30/08/2021
Protocole d’accord local relatif à la responsabilité sociale de l’employeur et à l’égalité professionnelle
ACCORD
URSSAF DE LORRAINE
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 03/04/2019
Avenant au protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 12/03/2019
Qualité de Vie au Travail; égalité professionnelle, gestion des amplois, parcours professionnels et accompagnement au changement
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 28/06/2019
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique au sein de l'Urasaf Lorraine
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 12/07/2019
Protocole d'Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'horaire variable à l'Urssaf Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la compensation des temps de déplacement professionnel
AVENANT
Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD
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