Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

URSSAF DE HAUTE NORMANDIE

Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 14/06/2021
Avenant au protocole d’accord local relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du 30 juin 2014
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 25/06/2021
Protocole d’accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 14/06/2021
Protocole d'accord local relatif à la mise en oeuvre du travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE HAUTE NORMANDIE 30/08/2021
Protocole d’accord local relatif à la responsabilité sociale de l’employeur et à l’égalité professionnelle
ACCORD

URSSAF DE LORRAINE

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 03/04/2019
Avenant au protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 12/03/2019
Qualité de Vie au Travail; égalité professionnelle, gestion des amplois, parcours professionnels et accompagnement au changement
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 28/06/2019
Protocole d'Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique au sein de l'Urasaf Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 12/07/2019
Protocole d'Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'horaire variable à l'Urssaf Lorraine
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la compensation des temps de déplacement professionnel
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 21/10/2021
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 06/01/2023
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables (FMD)
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 17/05/2024
Protocole d’accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail, l’égalité professionnelle et l’inclusion à l’Urssaf Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE LORRAINE 17/05/2024
Protocole d’accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements transport à l’Urssaf Lorraine
ACCORD

URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 06/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 12/08/2020
Avenant N°1 portant révision du protocole d'accord du 21/0/2014 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 21/01/2021
Protocole d'accord relatif aux moyens matériels et d'information accordés au plan local aux représentants du personnel et aux organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 21/01/2021
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 22/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 24/09/2021
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique par internet pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DE NORD-PAS-DE-CALAIS 24/01/2022
Protocole d'accord relatif aux trajets domicile-travail dans le cadre de la mobilité durable
ACCORD

URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE 21/03/2018
un protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE 18/09/2018
Un Protocole d'Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social & Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE 05/11/2018
accord relatif à l'exercice des activités syndicales au plan local et à l'accès des organisations syndicales aux TIC
ACCORD

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