Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 22/10/2018
accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 08/11/2021
Protocole d'accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 27/05/2024
Avenant à l'accord du 06 avril 2021 relatif au PA sur les mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF CENTRE-VAL DE LOIRE 30/06/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 20/10/2022
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 09/09/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 24/05/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'horaire variable en date du 27/01/2014
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE 16/05/2024
Un accord portant sur la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 12/01/2022
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 01/06/2021
Un accord portant sur le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE 02/07/2021
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 28/01/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 08/02/2019
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 14/09/2017
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 02/12/2020
Accord relatif à la promotion de la diversité, de l'égalité des chances et de l'égalité professionnelle signé
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 24/03/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION, AU CONTENU ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 15/01/2023
Protocole d'accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 15/01/2023
Protocole relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 12/02/2023
Protocole d'accord relatif au forfait de mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 13/05/2023
Avenant au protocole d'accord relatif au travail à distance signé le 8 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 16/02/2024
Protocole d’accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 04/04/2024
Protocole d'accord relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 04/04/2024
Protocole d'accord relatif à l'exercice des activités syndicales au plan local, au fonctionnement du CSE et à l'accès aux technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 04/04/2024
Protocole d'accord relative au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise URSSAF D ALSACE 26/06/2024
Protocole d’accord relatif à la promotion de la diversité, de l’égalité des chances et de l’égalité professionnelle
ACCORD