Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 14/06/2018
Protocole d'accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 01/11/2018
Avenant rectificatif au Protocole d'accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 13/02/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutuelle Harmonie Mutuelle au sein de la CPAM de l'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 08/03/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de APRIA R.S.A au sein de la CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 02/04/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de l'UMGP pour la mutuelle SMEREP au sein de la CPAM de l'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 05/07/2019
Mise en place du Comité Social Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 02/04/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la Mutuelle Bleue au sein de la CPAM de l'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 15/07/2019
Protocole d'accord relatif à la mise à disposition d'un bureau pour le Comité Social et Economique (CSE) sur le site de Creil
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 15/07/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 18/09/2019
Avenant rectificatif au Protocole d'accord sur le Droit d'Expression des Salariés de la CPAM de l'Oise
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 16/09/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 13/11/2019
Protocole d'Accord relatif aux dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 27/11/2018
Accord méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 28/05/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 09/07/2021
Avenant n°1 au protocole d'accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 28/05/2021
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et à l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 21/03/2025
Reglement intérieur au 21_03_2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 15/11/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la CPAM de l'Oise
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 31/07/2025
Protocole d'accord de transition des salariés de la DRSM des Hauts de France dont le contrat de travail est transféré au sein de la CPAM de l'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 31/07/2025
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 08/12/2025
ANNEXE RI GESTION DES CONFLITS D'INTERETS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 31/01/2019
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et à l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE 20/06/2023
Protocole d'accord permettant l'usage du vote électronique lors du renouvellement des élections du Comité Social et Economique - Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AISNE 24/01/2019
Protocole d'accord local relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE 16/10/2017
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD