Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'AISNE 27/06/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER 16/10/2017
ACCORD DE PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER 01/02/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER 13/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER 20/03/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (annule et remplace dossier T00319000330)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 12/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU PONT DE LA TOUSSAINT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 09/11/2018
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AU PONT DE L ASCENSION 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 09/11/2018
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AU PONT DE L ASCENSION 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 12/11/2018
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 21/12/2018
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 29/10/2018
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS 27/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD FIXANT LE CALENDRIER ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 23/07/2020
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif au télétravail, au plan de déplacements et à la Qualité de Vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 12/02/2021
Avenant de prorogation à l'accord relatif à la promotion de la diversité et à l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 15/07/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 15/07/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 15/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORS RELATIF A L'ACCES DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX ntic
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 22/11/2022
PROTOCOLE DIVERSITE EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 22/11/2022
PROTOCOLE GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 17/07/2023
PROTOCOLE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 21/05/2024
PROTOCOLE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 17/07/2024
Protocole forfait mobilités durables_abonnement transport_QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 20/01/2025
Un Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 20/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DE PLACES DE CRECHE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE l'ALLIER 20/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ACCES ET L'UTILISATION DES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LE CSE
ACCORD