Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 01/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DE APRIA RSA AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 06/10/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DE LA CPAM DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 06/11/2020
AVENANT DE PROROGATION AU PROTOCOLE D’ACCORD DE LA CPAM DE LA LOIRE RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L’EGALITE DE CHANCES DU 16 FEVRIER 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 18/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 23/07/2021
Avenant n°1 portant révision du Protocole d'accord du 18 mai 2021 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 09/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 23/05/2022
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE de la CPAM de la LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 09/11/2022
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 13/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 19/06/2024
protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE 18/07/2024
protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 01/12/2020
Protocole d'accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 23/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL OU AU TRAVAIL A DISTANCE A LA CPAM DE LA MOSELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 01/12/2020
Protocole d'accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 04/11/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 05/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL OU TRAVAIL A DISTANCE A LA CPAM DE MOSELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 15/03/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 11/06/2024
AVENANT DE PROLONGATION DU PROTOCOLE D'ACCORD DU 27/07/2021 RELATIF AU DON DE JOURS ENTRE SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA MOSELLE 16/09/2024
Protocole d'accord relatif au régime des astreintes à la CPAM de Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 15/03/2019
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 19/01/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 25/01/2023
Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 22/02/2024
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 22/02/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 22/11/2024
Avenant au protocole d'accord relatif à la communication des organisations syndicales et des représentants personnel
AVENANT