Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 22/11/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social économique
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 25/10/2024
AVENANT AU PROTOCOLE d'ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 26/06/2025
Avenant au protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 08/06/2021
Avenant du protocole d'acord local portant réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 20/02/2026
Protocole d'accord préélectoral concernant l'élection des représentants du personnel au Conseil
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE 03/05/2018
Protocole d'accord relatif au télétravail ou au travail à distance à la CPAM de la Moselle
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU 23/10/2017
UN AVENANT RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU 30/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU 10/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU 26/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 03/11/2020
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 SEPTEMBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 18/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 25/06/2021
AVENANT PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 SEPTEMBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 13/12/2022
Avenant au protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail du 12 septembre 2019 modifié par avenant du 3 novembre 2020 et du 25 juin 2021
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 26/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 14/03/2023
Avenant au protocole d’accord du 19 décembre 2013 relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles, amendé par avenants du 11.07.2019 et du 18.02.2022
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 11/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 13/03/2024
revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 03/06/2025
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU BAS RHIN 10/07/2025
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU DOUBS 29/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES ATTRIBUTIONS ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT 19/04/2018
Accord sur la Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT 19/04/2018
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT 19/04/2018
ACCORD SUR LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L EGALITE DES CHANCES
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT 16/07/2018
Protocole d'accord local relatif au télétravail
ACCORD
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