Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE ROUEN ELBEUF DIEPPE SEINE MARITIME 24/06/2024
avenant n°1 à l accord du 23 mars 2023 relatif à la rénovation des règles concernant le télétravail et la pérennisation des formules hybrides de télétravail à la CPAM de Rouen Elbeuf Dieppe
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE ROUEN ELBEUF DIEPPE SEINE MARITIME 06/12/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable à la CPAM de Rouen-Elbeuf-Dieppe
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE 09/02/2021
Accord portant sur le don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE 21/06/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE D 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE D 14/02/2020
PROTOCLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 25/03/2021
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 07/10/2021
ACCORD RSE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 14/06/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 14/09/2022
Protocole d’accord relatif à la à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 12/12/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 24/02/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 24/04/2025
accord de methode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 27/03/2025
Accord Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX TOURCOING 31/07/2025
Accord de transition des salariés de la DRSM transférés au sein de la CPAM de Roubaix-Tourcoing
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DE ROUBAIX-TOURCOING 15/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA RESPONSABILITE SOCIETALE DE L'EMPLOYEUR ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 08/02/2021
Avenant à l'accord RTT du 06 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE DE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 03/03/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 04/06/2019
Accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 04/06/2019
Protocole d'accord sur le don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 19/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 30/11/2017
LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 22/02/2018
Un avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité , de l'égalité et de la qualité de vie au travail.
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 04/05/2018
l'accord d'entreprise sur le don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE d' ASSURANCE MALADIE 27/09/2018
protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Sociale Economique
ACCORD