Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 30/01/2019
L'INTEGRATION DES SALARIES DE APRIA R.S.A AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 29/03/2021
LA PROROGATION DU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 14/01/2021
Protocole d'accord relatif aux modalités de mise en place du forfait mobilité durable à la CPAM de la Côte d'Or
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 31/03/2021
Avenant 1 au protocole d'accord relatif aux modalités de mise en place du forfait mobilité durable à la CPAM de la Côte d'Or
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 14/01/2021
Protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité, de l'égalité et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 08/06/2021
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 20/01/2021
Un accord portant sur les contrats de travail temporaires conclus durant la COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 17/12/2020
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 17/12/2020
Un accord portant sur l'accès des organisations syndicales aux technologies de l'information et de la communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 12/05/2021
Un accord portant sur le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 08/06/2021
LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 18/06/2021
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 15/11/2021
L'HORAIRE INDIVIDUALISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 13/01/2020
avenant portant révision du champ d'application et des articles 8 et 10 du protocole d'accord ARTT à la CPAM de Côte d'Or du 12/09/2001, de l'article 2 du règlement d'horaire variable du 22/10/2001 - pour mise en oeuvre du forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 18/11/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 14/01/2021
Avenant n°1 au protocole d'accord sur le don de congés entre salariés de la CPAM de Côte d'Or
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 11/01/2022
Un accord portant sur les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 25/01/2022
Protocole d'accord relatif aux modalités de mise en place du forfait mobilité durable à la CPAM de la Côte d'Or
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 22/11/2021
LA PROROGATION DU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 22/07/2022
L'ACCORD DE METHODE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - LE PARTAGE & LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 24/03/2022
Un avenant à l'accord portant sur le forfait mobilité durable en date du 12/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 06/10/2022
LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 01/07/2022
L'UTILISATION DE L'INTRANET ET DE LA MESSAGERIE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie 30/09/2020
Accord local du 30/09/2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie 18/12/2020
Avenant à l'accord local du 30/09/2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT