Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'INDRE ET LOIRE 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'INDRE ET LOIRE 26/06/2018
PROTOCOLE D’ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L’INTEGRATION DES SALARIES DE LA MUTUELLE UITSEM AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE 30/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DU GIE LIBERTE (MUTUELLE SMENO) AU SEIN DE LA CPAM LILLE DOUAI
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE 03/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 26/01/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MANAGERS MULTI-SITES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 18/02/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA GESTION DES INTEMPERIES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 18/03/2021
UN PROTOCOLE D’ACCORD LOCAL DE METHODE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GPEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 27/03/2020
L’AVENANT N°2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME D’ASTREINTE CPAM DE L’HERAULT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 09/07/2020
L’AVENANT N° 3 DE REVISION DU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LE REGIME D’ASTREINTE A LA CPAM DE L’HERAULT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 16/07/2020
L’AVENANT N°4 DE REVISION DU PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME D’ASTREINTE A LA CPAM DE L’HERAULT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 26/01/2021
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION 2021- 2022 A LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’HERAULT
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 04/11/2019
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A LA CPAM DE L'HERAULT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 28/09/2021
L'AVENANT 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A LA CPAM DE L'HERAULT
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 07/12/2021
UN ACCORD LOCAL RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'HERAULT 08/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD LOCAL RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CÔTE D'OPALE 28/06/2018
Un protocole d'accord relatif au télétravail, au plan de déplacements et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE 23/09/2020
Charte informatique
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LILLE DOUAI 16/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DES DELEGUES DU PERS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LILLE DOUAI 13/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE SERVICES AU SEIN DE LA CPAM LILLE DOUAI
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LILLE DOUAI 23/01/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés d'APRIA RSA au sein de la CPAM LILLE DOUAI
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Ille et Vilaine 16/04/2018
Un Accord sur les Modalités d'Accomplissement de la Journée de Solidarite
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Artois 02/10/2023
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne 15/01/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Garonne 07/09/2023
Accord relatif à l'accès des instances représentatives du personnel aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Garonne 16/11/2023
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD