Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 08/06/2021
Avenant à l'avenant de révision de l'article 14 du protocole d'accord local portant réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 16/03/2022
Accord relatif à la communication des organisations syndicales et des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 01/08/2022
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 03/03/2023
Accord relatif aux dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 21/09/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 22/06/2022
Accord relatif à la communication des organisations syndicales et des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 15/03/2019
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE 31/07/2025
Protocole d'Accord de transition des salariés de la DRSM des Pays de la Loire dont le contrat de travail est transféré au sein de la Caisse de CPAM Maine et Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE 05/07/2018
Un Accord relatif à l’accompagnement de la transformation numérique et des nouvelles organisations de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE 08/07/2019
Un Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE 08/07/2019
Un Protocole d'accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE 11/09/2019
UN PROTOCOLE D’ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L INTEGRATION DES SALARIES ACORIS MUTUELLES AU SEIN DE LA CPAM DE MEURTHE ET MOSELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE 18/01/2019
Un Protocole d'Accord de transition relatif à l'intégration des salariés de APRIA RSA au sein de la CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE 19/12/2019
Un Protocole d'Accord relatif à l'accès aux NTIC des OS de la CPAM Meurthe et Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 24/11/2020
Avenant portant prorogation du protocole relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 01/12/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 05/05/2021
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 27/05/2021
Protocole d'accord sur l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 22/06/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables FMD
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 12/01/2022
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil et de la délégation du personnel du Comité Social et Economique de la CPAM de Pau
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 04/07/2022
Protocole d'accord sur le don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 16/01/2023
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 28/11/2022
AVENANT PORTANT MODIFICATION DU PROTOCOLE RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 06/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE MARS / AVRIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES 07/02/2024
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
AVENANT